Cote
Titre
Date(s)
- 1759 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
2 doc.
Texte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
"S'est présenté par devant l'Honorable Communauté de Jouxtens et Mézery, assemblée au son de la cloche, Honorable Jean Martin Wichler de Stettin dans la Pommeranie Brandebourgeoise, Maître Esperonnier, demeurant à Lausanne depuis plus d'une année, lequel s'est marié dans le pays et a un enfant, et désirant de vivre sous la douce Domination de LLEE de Berne Nos Souverains Seigneurs, en bon sujet, a requis d'être reçu et agrégé au Nombre des Bourgeois de cette Communauté (...)."
Deux versions du même acte sont contenus dans la même fourre et correspondent à cette notice: la mise en page est légèrement différente d'un acte à l'autre et l'un d'eux porte davantage de signatures.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Il s'agit ici d'une copie de la convention, mais aucune indication ne figure quant au lieu de conservation de l'original. Ce document "copie" est signé par l'ensemble des personnes concernées.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.09.2016
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)