Pièce 14 - Etat des graines que le Territoire de Joutens et Mezery a produit pendant dix année 1771 compris

Cote

CH 001768-7 A-(01)-E-05-14

Titre

Etat des graines que le Territoire de Joutens et Mezery a produit pendant dix année 1771 compris

Date(s)

  • 1771 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1p. (pliée en 4)
Texte

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

"Memoire des Gouverneur et Communiers de Joutens et Mezery tendant à répondre au vue de leurs Excellence nos Souverain Seigneur au contenu du Mandat du très Noble et Magnifique Seigneur Baillif de Lausanne du 20 Décembre 1771."

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Conservation sans limite de durée

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Consultation limitée en raison de l'état du document.

Conditions de reproduction

Demande d'autorisation.

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Lettre du 20 Décembre 1771, E - 05 - 11

Descriptions associées

Note

Il est spécifié dans ce document que la Seigneurie de Joutens appartient à la Ville de Lausanne, tandis que le Seigneurial de Mezery appartient au Seigneur du dit lieu.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

05.11.2015

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés