Cote
CH 001768-7 A-(02)-E-07-20
Titre
Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)
Date(s)
- 1982 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 p.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Document intégré au fonds moderne le 30.08.2021
Portée et contenu
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Commune de Lausanne
Objet: alarme incendie
Durée: 10 ans dès le 01.10.1982. Reconduite ensuite de 3 ans en 3 ans sauf résiliation 6 mois à l'avance pour le prochain terme.
Date: septembre 1982
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2016, cote: A-(03)-1-1-00
2021, cote: E-07-20
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.08.2021: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2021: Pieracci (Aurélie)