Pièce 16 - Clos d'équarissage

Cote

CH 001768-7 A-(02)-E-07-16

Titre

Clos d'équarissage

Date(s)

  • 1947-1954 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

0.5 cm.

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1) Convention entre les communes de Jouxtens-Mézery, Le Mont & Cheseaux relative à la créations de l'arrondissement d'équarrissage de Cheseaux, 1er janvier 1948.
1) Correspondance relative au projet de convention, projets de convention
3) Circulaire concernant les vétérinaires délégués, les inspecteurs des foires, marchés et concours de bétail et les clos d'équarrissage, 16 février 1950 : liste nominative des personnes chargées de ces fonctions, directives concernant le transport de cadavres d'animaux péris à la suite d'une maladie infectieuse et les chiens mordeurs

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD (G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

09.11.2017

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés