Pièce 04 - Aquis de plusieurs pieces de terre de feu Blanchard (Jean) par Dapaz (François)

Cote

CH 001768-7 A-(01)-E-05-04

Titre

Aquis de plusieurs pieces de terre de feu Blanchard (Jean) par Dapaz (François)

Date(s)

  • 1672 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 papier (plié en 4)
Texte

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Aquis de plusieurs pièces de terre dans la discussion des biens de feu Jean Blanchard de Mezeri en faveur d'honorable François Dapaz de Romanel du 23 Juillet 1672.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Conservation sans limite de durée

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Consultation limitée en raison de l'état du document.

Conditions de reproduction

Reproduction non autorisée.

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Document très abîmé, extrêmement délicat à manipuler (déchirures etc.).

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Existence et lieu de conservation des originaux

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

30.10.2015

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

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