Cote
CH 001768-7 A-(02)-E-08-21
Titre
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Date(s)
- 1992 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire de l'Association familiale
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Contenu:
- Gestion autonome par rapport à l'Association familiale
- La Commune de Jouxtens-Mézery supporte l'excédent des dépenses de la garderie
Entrée en vigueur: 01.01.1992
Durée de validité: non spécifiée.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
20.03.2018: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)