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Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.

Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.

Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).

Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)

Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.

Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.

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Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.

Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.

Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).

Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)

Police des constructions

Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré

Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements

Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.

Urbanisme et constructions

J 1110 à J 1140

Jouxtens-Mézery - Fonds privés

Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique

Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.

Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)

Procès-verbaux Municipalité 2006-2015

Municipalité

PV 2011-2016

Conseil Général / Conseil Communal

Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal

Fonds moderne 1

Conventions, titres

Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs

Conventions 1972-2019 (versement 2019)

Vendition d'une petite piece de record lieu dit en Record et faite par Groz (Michiere) à Blanchard (Pierre) de Mexerié

Verbal du bornage de la place devant la grange de M. Miron à Jouxtens

Donation entre Vifs faite judicialement par Honnête Gignillioud du dit lieu en faveur en faveur de l'Honnorable Commune de Jouxtens et Mézery et homologation d'icelle

Echange fait entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Polier (Jean Noé Godefroi)

Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du sieur Blanchard (Etienne Benjamin)

Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et le Sieur Paudez (Charles Frédéric)

Echange entre Noble et Généreux De Crousaz (Jean Rudolph), Seigneur de Mézery et la Communauté du dit lieu

Double d'Echange pour l'honnorable Commune de Jouxtens & Mezery contre Monsieur le Chatelain Lemaire

Copie des Conclusions de la Commune de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Ministre Viret

Obligation pour le Sieur Estienne (Jean), bourgeois d'Aclens, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery

Laud pour l'honorable Commune de Jouxtens

Acquis, cession ou convenant passé entre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery et Monsieur le Lieutenant Lemaires (Benjamin Samuel)

Laud pour l'honorable Commune de Mézery

Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery

Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)

Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).

Aquis de plusieurs pieces de terre de feu Blanchard (Jean) par Dapaz (François)

Lettre du Colonel Tscharner concernant les bois

Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery par le Sieur Koch (François Philippe)

Correctif d'un acte de bourgeoisie pour Pellioz (Pierre Boniface)

Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Thomas (Jean) pour le recevoir bourgeois

Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie par Honorable Wichler

Convention de Bourgeoisie entre Wollf et la Commune de Jouxtens & Mézery

Convenant de la bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Jean Schmidt

Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery

Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal

Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.

Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et

Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible

Motions

Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery

Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery

Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)

Vendition faite par Paudex (Louis) de Mexerié à Blanchard (Pierre et Etienne)

Note de reçu signée Blanchard (Jean Pierre)

Mandat pour faire une tabelle du produit de greine de tous le territoire de Joutens et Mezery pendant les dix dernières années

Etat des graines que le Territoire de Joutens et Mezery a produit pendant dix année 1771 compris

Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)

Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)

Certificat de Bourgeoisie en faveur d'honorable Delluz (François Louis)

Convention relative à la rectification d'une limite territoriale

Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery

Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes

Double d'échange d'entre Viret (Pierre) et la Communauté de Jouxtens et Mézery

Copie de l'Etat général et estimation des Fonds de Jouxtens et Mézery

Déclaration de la Municipalité de Prilly pour le transport de fonds en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery

Double d'arrangement pour servitude de Frond entre M. Miron (Daniel), de Jouxtens et Mézery et l'honnorable Commune du dit lieu

Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant (Auguste), de Lausanne

Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)

Investiture pour honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune du dit Mézery et Jouxtens

Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)