Cote
CH 001768-7 A-(02)-A-34
Titre
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Date(s)
- 2006-2015 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
9 registres
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement aux Archives en date du 11.02.2016 par le secrétaire municipal.
Portée et contenu
Registre des délibérations de la Municipalité.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
11.02.2016, 07.12.2017, 25.09.2020
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine), Pieracci (Aurélie)