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Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Registres de classes
Registres de classes
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Règlement concernant les naturalisations
Règlement concernant les naturalisations
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement et plan du cimetière (1903)
Règlement et plan du cimetière (1903)
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Règlements antérieurs à 1799
Règlements antérieurs à 1799
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux (1950-1991)
Règlements communaux (1950-1991)
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1946 à 1985
Règlements de 1946 à 1985
Relations extérieures
Relations extérieures
Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC
Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC
Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Répartition des frais
Répartition des frais
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Réseau d'eau potable (I)
Réseau d'eau potable (I)
Réseau d'eau potable (II)
Réseau d'eau potable (II)
Réseau d'eau potable (III)
Réseau d'eau potable (III)
Réseau d'égouts. Correspondance
Réseau d'égouts. Correspondance
Réseau d'électricité. Correspondance
Réseau d'électricité. Correspondance
Réseau d'électricité. Sous-stations de transformation électrique
Réseau d'électricité. Sous-stations de transformation électrique
Résiliation de bail à loyer
Résiliation de bail à loyer
Responsabilité civile (RC) des communes
Responsabilité civile (RC) des communes
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)
Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)
Revestiture obtenue par le procuré de la Bourse des Pauvres de Prilly, Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (David François)
Revestiture obtenue par le procuré de la Bourse des Pauvres de Prilly, Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (David François)
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Routes nationales
Routes nationales
Rueyre, chemin de la
Rueyre, chemin de la
Ruisseau de la Covatannaz
Ruisseau de la Covatannaz
Ruisseau des Baumettes
Ruisseau des Baumettes
Salle de gymnastique
Salle de gymnastique
Santé publique
Santé publique
Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
Sécurité publique
Sécurité publique
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service industriels
Service industriels
Service psychopédagogique intercommunal
Service psychopédagogique intercommunal
Services industriels
Services industriels
Sites et espaces verts d'intérêt régional
Sites et espaces verts d'intérêt régional
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Société de couture Les Hirondelles, de Jouxtens
Société de couture Les Hirondelles, de Jouxtens
Société de gymnastique de Jouxtens-Mézery
Société de gymnastique de Jouxtens-Mézery
Société de Jeunesse de Jouxtens-Mézery
Société de Jeunesse de Jouxtens-Mézery
Société féminine de gymnastique
Société féminine de gymnastique
Sociétés de tir
Sociétés de tir
Sociétés locales
Sociétés locales
Sorties
Sorties
Sous-Bois
Sous-Bois
Sous-la-Vaux
Sous-la-Vaux
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Sous-Mont (autoroute)
Sous-Mont (autoroute)
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
Sports
Sports
Stand de tir
Stand de tir
Stations d'épuration - STEP
Stations d'épuration - STEP
Statistiques
Statistiques
Statistiques de construction et logements
Statistiques de construction et logements
Statistiques de l'emploi
Statistiques de l'emploi
Statistiques diverses
Statistiques diverses
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Stockage de déchets stabilisés
Stockage de déchets stabilisés
Subastation contre la Commune de Jouxtens et Mézery et teneur de Lettre de Rente
Subastation contre la Commune de Jouxtens et Mézery et teneur de Lettre de Rente
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
Suburba
Suburba
Sur la Croix
Sur la Croix
Surveillance des prix
Surveillance des prix
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Taxe de séjour
Taxe de séjour
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