Cote
CH 001768-7 A-(02)-J-(01)-(0002)-1135
Titre
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Date(s)
- 2011-2014 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1cm.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement 2014-01
Portée et contenu
Parcelle n°468. CAMAC n°123390. ECA n°294, ECA n°295. Référence FAO: P-131-71-1-2011-M. Localisation: Ch. des Vignettes 1. Auteur des plans: Alberti (Patrick). Dossier soumis à l'enquête du 06.09.2011 au 06.10.2011. Permis de construire n°955 - 07.12.2011. Permis d'utiliser n°955 - 23.04.2014. Contenu du dossier: demande permis, rapport diagnostic amiante, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, vues en plan, coupes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G).
Statut
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
20.10.2014
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)