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Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de chantier
Travaux d'assainissement
Travaux d'assainissement
Entretien des installations et divers
Entretien des installations et divers
Entretien et transformations
Entretien et transformations
Terrain de sport
Terrain de sport
Technique
Technique
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Carte du territoire communal
Carte du territoire communal
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Aménagement du territoire. Correspondance
Aménagement du territoire. Correspondance
Organisation, fonctionnement et documentation
Organisation, fonctionnement et documentation
Plan directeur cantonal
Plan directeur cantonal
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
Plans d'aménagement communaux
Plans d'aménagement communaux
Plan d'extension concernant les régions périphériques et foraines de Lausanne aux lieux dits: Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud
Plan d'extension concernant les régions périphériques et foraines de Lausanne aux lieux dits: Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud
Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)
Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Pollution
Pollution
Lettre relative à la "Manière qu'il faut expédier les lettres de bourgeoisie"
Lettre relative à la "Manière qu'il faut expédier les lettres de bourgeoisie"
Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants
Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants
Obtention du droit d'habiter
Obtention du droit d'habiter
Actes concernant la bourgeoisie de Potin (Philibert)
Actes concernant la bourgeoisie de Potin (Philibert)
Copie d'une lettre relative à Leydet (Pierre et Philippe)
Copie d'une lettre relative à Leydet (Pierre et Philippe)
Convenant de bourgeoisie pour Gaultier (G.J).
Convenant de bourgeoisie pour Gaultier (G.J).
Convention en faveur de Greiner
Convention en faveur de Greiner
Convenant de bourgeoisie en faveur de Ph. Jacquemet
Convenant de bourgeoisie en faveur de Ph. Jacquemet
Demande de bourgeoisie
Demande de bourgeoisie
Municipalité
Municipalité
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
PV 1828-1885
PV 1828-1885
PV 1960-1969
PV 1960-1969
PV 1978-1989
PV 1978-1989
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Planification des constructions communales
Planification des constructions communales
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers
Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes
Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Gestion et comptes 1993
Gestion et comptes 1993
Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.
Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.
Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC
Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC
Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993
Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Gestion et comptes de l'exercice 1993
Gestion et comptes de l'exercice 1993
Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery
Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994
Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers
Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers
Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery
Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery
Gestion et comptes de l'exercice 1994
Gestion et comptes de l'exercice 1994
Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.
Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.
Gestion et comptes 1995
Gestion et comptes 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1997
Arrêté d'imposition pour l'année 1997
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)
Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert
Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Motions 1997
Motions 1997
Communications 1997
Communications 1997
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Réduction du nombre de conseillers communaux
Réduction du nombre de conseillers communaux
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Correspondance
Correspondance
Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)
Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)
Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Convention réglant la répartition des frais de Paroisse
Convention réglant la répartition des frais de Paroisse
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation
Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique
Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention d'action médico-sociale à domicile
Convention d'action médico-sociale à domicile
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
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