Section S - Jouxtens-Mézery - Fonds privés

Cote

CH 001768-7 S

Titre

Jouxtens-Mézery - Fonds privés

Date(s)

  • 1850-2014 (Production)

Niveau de description

Section

Étendue matérielle et support

1ml. (estimation).

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire administrative

Les autorités communales sont constituées de la Municipalité, composée du syndic et de 4 Municipaux. Le Conseil communal a remplacé le Conseil général dès le 1er janvier 1990.
L'administration communale de Jouxtens-Mézery est constituée d'un/e secrétaire municipal/e et, depuis xxxx, de secrétaires qui se répartissent l'ensemble des tâches de l'administration.
Liste des secrétaires municipaux:
1950-1956: Rapin (Ch.)
1956-1958: Bally (L.)
1959-1983: Debély (Jean-Louis)
1984-sept. 1985: Pauchon (Willy)
sept. 1985- mars 2007: Zoëll (Christine)
2007- mai 2017: Monod (Christian)
juillet 2017 - ... : Bergmann (Mme).

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

CH - ACJouxtens-Mézery - FondsPrivés

Identifiant du service d'archives

Jouxtens-Mézery - Archives communales

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

30.10.2015

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés