SSérie (0002) - J 1110 à J 1140

Cote

CH 001768-7 A-(02)-J-(01)-(0002)

Titre

J 1110 à J 1140

Date(s)

  • 2002-2014 (Production)

Niveau de description

SSérie

Étendue matérielle et support

1ml..

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Versement 2013 - dossiers mis de côté par l'administration entre l'été 2012 et fin septembre 2013.

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Conservation sans limite de durée.

Accroissements

Mode de classement

Au sein de cette sous-série, classement par n° de référence communale.

Conditions d’accès

Délai de consultation: 30 ans, sauf pour propriétaires ou avec autorisation écrite de celui-ci.

Conditions de reproduction

Autorisation écrite du propriétaire requise.

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

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Identifiant(s) alternatif(s)

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

01.10.2013

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

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