Archives Communales du Canton de Vaud

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1930

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1927

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1926

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1887-1925

Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens

Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques

Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery

Règlement sur le repos du dimanche

Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"

Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"

Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)

Règlement et plan du cimetière (1903)

Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869

Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863

Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846

Note du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)

Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre

Copie de lettre à Monsieur Constant (César) de la Commune de Jouxtens-Mézery concernant le don de l'étang prés de la place d'armes

Copie d'inventaire des biens de la Commune de Jouxtens-Mézery

Décision de recevoir au nombre des Bourgeois M. H. Burger

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1830

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1829

Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur

Demande de bourgeoisie

Lettre de Rente en faveur de la charitable Bourse des Pauvres de la Commune de Jouxtens et Mézery Contre la Municipalité de la dite Commune

Obligation hypothécaire en faveur du citoyen Gilleyron (Jean-Pierre) de Ropraz domicilié à Lausanne contre la Commune de Jouxtens et Mesery

Acte de Revers en faveur de Monsieur de Constant Rebecque (César François), de Lausanne, contre la Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation hypothécaire en faveur de Monsieur le Baron de Chambrier, Chambellan de Sa Majesté le Roi de Prusse domicilié à Jouxtens contre la Commune de Joutens et Mézery

Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Procès-verbal de cantonnement de propriété entre la Commune de Jouxtens-Mézery et le propriétaire Rivier (J.L.)

Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et M. de Constant (Auguste), inspecteur général des chemins

Obligation en faveur du sieur Bury (David) maitre Meunier à Crissier contre la Municipalité de Jouxtens et Mézery

Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)

Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres

Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery

Obligation en faveur de la citoyenne Blanchard (Beniae) de Jouxtens et Mesery Contre la Commune du dit lieu

Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Etienne Benjamin)

Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery

Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)

Avis du Juge de paix du Cercle de Romanel adressé au citoyen Blanchard (David François) concernant la revestiture de sa maison

Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part

Notification du Juge de Paix du Cercle de Romanel au citoyen Blanchard (David François) de l'otage des immeubles hypothéqués par son père

Citation à comparaître en audience de justice de paix du Cercle de Romanel notifiée à Blanchard (David François) aux fins devoir prendre la Revestiture de sa maison

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.

Echange entre MM. de Chambrier (Jean François) et Desaussure (David) d'une part, et la Commune de Jouxtens et Mézery d'autre part

Obligation en faveur de spectable et savant Raccaud (Pierre Daniel) ministre du St Evangile et citoyen de Lausanne contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Echange entre la Commune de Jouxtens & Mezery et le citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) de Lausanne

Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.

Engagement du citoyen Blanchard (David François) de Jouxtens et Mézery, envers son père le citoyen Blanchard (Jean-Etienne)

Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex

Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex

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Convention relative au processus EtaCom

Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure

Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux

Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy

Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel

Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire

Convention d'action médico-sociale à domicile

Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile

Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)

Concession communale relative à la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses

Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux

Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans

Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Visa des Patentes

Clos d'équarissage

Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940

Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937

Avis de demande de radiation de servitude

Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936

Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935

Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1934

Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1930

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1927

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1926

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1887-1925

Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens

Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques

Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery

Règlement sur le repos du dimanche

Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"

Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)

Règlement et plan du cimetière (1903)

Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869

Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863

Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846

Note du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)

Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre

Copie de lettre à Monsieur Constant (César) de la Commune de Jouxtens-Mézery concernant le don de l'étang prés de la place d'armes

Copie d'inventaire des biens de la Commune de Jouxtens-Mézery

Décision de recevoir au nombre des Bourgeois M. H. Burger

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1830

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1829

Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur

Demande de bourgeoisie

Lettre de Rente en faveur de la charitable Bourse des Pauvres de la Commune de Jouxtens et Mézery Contre la Municipalité de la dite Commune

Obligation hypothécaire en faveur du citoyen Gilleyron (Jean-Pierre) de Ropraz domicilié à Lausanne contre la Commune de Jouxtens et Mesery

Acte de Revers en faveur de Monsieur de Constant Rebecque (César François), de Lausanne, contre la Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation hypothécaire en faveur de Monsieur le Baron de Chambrier, Chambellan de Sa Majesté le Roi de Prusse domicilié à Jouxtens contre la Commune de Joutens et Mézery

Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Procès-verbal de cantonnement de propriété entre la Commune de Jouxtens-Mézery et le propriétaire Rivier (J.L.)

Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et M. de Constant (Auguste), inspecteur général des chemins

Obligation en faveur du sieur Bury (David) maitre Meunier à Crissier contre la Municipalité de Jouxtens et Mézery

Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)

Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres

Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery