Pièce 10 - Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869

Cote

CH 001768-7 A-(02)-F-a-10

Titre

Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869

Date(s)

  • 1864-1870 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 Registre
Texte

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Registre des comptes 1864 à 1869, année après année.
1864-1867: Comptes rendus par le citoyen Gringet (Louis Philippe) en qualité de Boursier.
1868-1869: Comptes rendus par le citoyen Blanchard (Jean François) en qualité de Boursier.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

17.12.2015

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

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