- CH 001660-3 A-(1)-B-b-0001-0013-0001-(04)
- Dossier
- 1893-06-20 - ?
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Choix d'un nouveau cimetière.
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Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Choix d'un nouveau cimetière.
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Expertise du terrain des Dejeaux en vue d'une prise d'eau.
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Projet de défrichement de la partie du plateau nord du bois de la Commune, afin de donner à celle-ci un revenu annuel plus lucratif en convertissant une partie de ce plateau en champs.
Réseau des Tramways lausannois
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Projet de prolongement jusqu'à Prilly-Village du réseau des Tramways Lausannois
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Création d'un poste d'agent de police à Prilly.
Préavis 1920-01 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
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Préavis municipal concernant une demande de M. P.-L. M., employé comme chef de rayon dans les magasins de l'Innovation à Lausanne et y domicilié, tendant à obtenir la bourgeoisie de la Commune de Prilly.
Préavis 1920-02 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
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Préavis municipal concernant une demande de M. E.-H.-J. B., ouvrier électricien, à Lausanne, tendant à obtenir la bourgeoisie de la Commune de Prilly.
Préavis 1920-03 - Corps des sapeurs-pompiers
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Préavis municipal relatif à la réorganisation du Corps des sapeurs-pompiers de la Commune.
Préavis 1920-04 - Circulation et salubrité publique
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Préavis municipal concernant la circulation des automobiles et le paiement des frais d'expertise et de la commission de salubrité publique. Préavis tendant à la modification de l'article 51 et à l'adjonction d'une disposition nouvelle à l'art. 99 du Règlement de police.
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Rapport de la commission de gestion au Conseil communal de Prilly - Exercice 1975
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Préavis municipal concernant quelques modifications aux règlements de police et des inhumations
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Préavis municipal concernant l'approbation de la convention intercommunale relative à la réalisation et à l'exploitation du centre d'instruction "Ouest" de la protection civile à Aubonne et une demande de crédit pour assurer la participation communale au coût de réalisation.
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Préavis municipal concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly
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Préavis municipal concernant la construction du collecteur de la Grande-Ceinture, tronçon III, et une demande de crédit de Fr. 50'000.-- pour la réalisation de sondages préalables.
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Préavis municipal concernant une demande de crédit pour la réfection du local du Service du Feu, au sous-sol de St-Etienne
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Préavis municipal concernant une demande de crédit pour l'aménagement de bureaux administratifs au rez-de-chaussée de l'immeuble "Castelmont".
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Préavis municipal concernant l'arrêté d'imposition pour les années 1977-1978.
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Préavis municipal concernant l'adaptation des statuts de l'Association intercommunale de Penthaz aux exigences nouvelles de l'article 115 de la loi sur les communes.
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Préavis municipal concernant une demande de crédit pour la construction du collecteur dit "de Grande Ceinture", 3ème étape.
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Préavis municipal concernant une demande de crédit pour l'élargissement du Chemin de la Vallombreuse, tronçon compris entre le Chemin A. Steinlen et la Route du Mont (RC 449).
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Préavis municipal relatif à l'augmentation du nominal du compte BCV 7.6
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Préavis municipal concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly
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Préavis municipal relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1976
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Complément - Etude comparative de la Municipalité au sujet des dossiers préparés par Behrens (Gilbert), architecte à Prilly et Jaccottet (Claude), architecte à Lausanne, concernant l'immeuble Castelmont, en complément au préavis municipal n° 1979-07. Rapport de la Municipalité.
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Acquisition de la propriété Rivier (Hoirie), au lieu dit "Sous Cery"
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Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981, 1982. Rapport sur la motion n°1979-11 de Nicollier (Albert).
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Demande de crédit complémentaire pour la nouvelle mensuration cadastrale de la Commune.
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Préavis concernant l'octroi à la Municipalité d'une autorisation de plaider, dans le recours auprès du Conseil fédéral et du Tribunal fédéral, touchant au projet de construction d'une centrale chaleur-force à Malley.
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Création d'un centre de glace à Malley en collaboration avec les communes de Lausanne et Renens.
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Réglementation des jours et des heures d'ouverture et de fermeture des magasins 1) convention intercommunale du 4 février 1980 2) modification du règlement de police du 10 décembre 1971.
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Demande de crédit d'étude géotechnique "En Corminjoz".
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Demande de crédit pour l'étude de la modification de la convention passée avec le Service Electrique de la Ville de Lausanne et rapport sur la motion n°1976-06 de Monod (Henri) invitant la Municipalité à prendre toutes mesures utiles pour parer aux conséquences de la modification des tarifs des services électriques.
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Préavis concernant l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à Riesenmey (Jean), ancien syndic.
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Préavis concernant l'octroi d'un prêt par la Commune de Prilly à la Société L'Abbaye, dans le cadre de l'acquisition par cette dernière d'une vigne à Tartegnin.
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Préavis concernant une demande de crédit pour l'équipement du nouvel office d'orientation professionnelle de Prilly
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Modification du règlement communal sur le plan d'extension, relative aux énergies non conventionnelles.
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Demande de crédit pour l'installation d'un éclairage sur le terrain principal de football à la Fleur-de-Lys.
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Préavis concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Construction d'un passage inférieur pour piétons, à l'Union, sous la Rte de Neuchâtel.
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Adoption du principe de l'aménagement du centre de la localité et demande de crédit pour l'établissement de projets définitifs. Rapport de la Municipalité sur la motion de Magnenat (Jacques), Conseiller communal, relative à la construction et au financement de nouvelles voies de circulations et sur celle de Rochat (André), Conseiller communal, concernant l'étude des besoins en zones vertes et le maintien au centre de Prilly d'une surface affectée aux manifestations.
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Préavis concernant le versement au Théâtre Kléber-Méleau d'une subvention pour l'exercice 1980-1981.
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Crédits complémentaires du budget de l'exercice 1980.
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Rapport sur la motion n°1979-13 de Hobi (Ute), concernant l'utilisation du bus de Prilly-Centre / Mont-Goulin et l'introduction éventuelle de courses deux après-midis par semaine.
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Rapport sur la motion n°1980-04 de Nicod (Jacques), concernant l'affectation du capital de la Bourse des Pauvres, dès le 01.01.1981.
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Préavis concernant une demande de crédit pour la réfection de l'éclairage de l'esplanade de Mont-Goulin et rapport sur la motion 1980-02 de Behrens (Gilbert) concernant le même objet.
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Préavis concernant la transformation des locaux sis au sous-sol du café de la Treille et affectés à la pratique du billard, sis à la rue de Cossonay 26.
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Création de zones agricole et intermédiaire.
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Préavis concernant l'installation d'un nouveau central téléphonique à l'usage de l'administration communale.
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Demande de crédit relative à la restauration du four à pain.
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Demande de crédit relative à la réfection de l'Avenue du Château.
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Préavis relatif à l'aménagement de l'ancien abri anti-aérien au sous-sol du Collège-Centre en salle des travaux manuels légers.
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Préavis concernant une demande de crédit pour la mise en place de sécurités et pour la réfection du campanile du Temple protestant de St-Etienne.
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Préavis concernant une demande de crédit pour la création d'un local destiné au transfert de la bibliothèque des maîtres et de l'économat du collège secondaire.
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Préavis relatif à certaines mesures à prendre en faveur des jeunes de 13 à 16 ans pour qu'ils puissent se rencontrer ailleurs que dans les établissements publics et rapport de la Municipalité sur la motion n° 1979-10 de Rudin (Raymonde).
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Demande de crédit relative à la réfection de l'Avenue de Floréal.
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Demande de crédit pour l'acquisition de parcelles à détacher de la propriété de Girardet (Louis), au Chemin de la Grand-Vigne, et pour le transfert des installations des jardiniers communaux, ainsi que pour l'aménagement des alentours du Château.
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Obtention d'un crédit d'étude pour la construction d'une salle omnisports et de locaux scolaires en Corminjoz.
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Demande de crédit pour l'aménagement du parking du restaurant de la piscine.
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Demande de crédit pour l'acquisition de véhicules et engins pour le Service des Travaux.
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Règlement communal de protection des arbres.
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Demande de crédit pour l'étude d'un nouveau règlement communal sur le plan d'extension. Rapport sur la motion n° 1980-08 de Danthe (Jean-Jacques).
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Plan de quartier "Château - Broye".
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Plan d'extension partiel de la zone sportive de Malley.
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1981.
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Budget 1982
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Plan d'extension partiel "Au Chasseur".
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Rapport sur la motion n°1979-03 de Danthe (Jean-Jacques), concernant le chauffage éventuel de l'eau de la piscine sise à la Fleur-de-Lys au moyen de l'énergie solaire.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Rapport sur la motion n°1980-03, déposée par Bühlmann (Gérard), concernant les dépenses d'investissements à moyen et long terme.
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Rapport sur la motion n°1981-01 de Planche (Andrée), demandant à la Municipalité de prévoir, en 1981, un effort particulier pour l'amélioration des conditions de vie et l'intégration des handicapés à la vie sociale de notre commune.
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Achat de la propriété de Berney (Hoirie), à la Route de Cossonay.
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Préavis relatif à la création d'un local pour les gardiens et à la mise en place de nouveaux sèche-cheveux en la piscine couverte de Fontadel.
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Révision de la taxe non pompier et de quelques articles du règlement pour le service de défense contre l'incendie.
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Préavis concernant la signature d'une convention entre les Communes de Prilly d'une part et de Jouxtens-Mézery d'autre part, en vue d'instituer un service intercommunal de protection civile (regroupement 076).
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Acquisition de 3 pavillons scolaires provisoires.
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Octroi d'une autorisation généralede statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières.
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Demande de crédit pour la rénovation et l'extension des terrains de sport de la Fleur-de-Lys et la construction d'un collecteur.
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Modification du statut pour le personnel de la Commune de Prilly.
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Demande de crédit pour la restauration du bâtiment de Castelmont.
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Demande de crédit pour la construction d'un collecteur et la réfection partielle du Chemin du Viaduc.
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Création d'une place de stationnement à l'Avenue de la Confrérie, entre l'Avenue des Acacias et le Chemin du Vieux-Tilleul.
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Acquisition de propriétés destinées à l'extension du groupe scolaire de Fontadel et rapport de la Municipalité sur les études relatives à la construction d'une salle omnisports et de locaux scolaires en Corminjoz.
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Préavis municipal concernant une demande d'autorisation d'emprunt de CHF 10'000'000.-.
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Préavis municipal relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1983 et 1984.
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Préavis relatif à l'amélioration des équipements de la Grande Salle.
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Préavis concernant une demande de crédit pour la création d'une vigne sur la propriété communale acquise de Girardet (Louis) au chemin de la Grand'Vigne.
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Préavis concernant la création d'un nouvel abonnement série 65 destiné aux personnes du 3ème âge et rapport de la Municipalité sur la motion du 02.12.1977 de Mignot (Edmond), invitant la Municipalité à réexaminer avec attention le système de l'abonnement à prix réduit émis pour les personnes utilisant les transports publics de la région lausannoise, afin que chaque citoyen puisse l'obtenir au moment où il bénéficie de la rente AVS, comme cela se pratique dans les principales villes de Suisse.
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Demande de crédit pour la réfection de l'église du Bon Pasteur.
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Préavis municipal concernant la reprise par la Commune de Prilly des actifs et passifs de la Société coopérative de la piscine de Prilly et rapport sur la motion 1980-05 déposée le 30.06.1980 par Monod (Henri) concernant l'étude des moyens propres à assainir la situation financière de la piscine de la Fleur-de-Lys.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1982.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis concernant une demande de crédit d'étude en prévision de l'extension du Collège secondaire de Fontadel et rapport partiel à la Municipalité sur la motion du 27.09.1982 de Bühlmann (Gérard), Conseiller communal, touchant à la situation actuelle de l'école et aux besoins en locaux scolaires à Prilly.
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Préavis concernant 12 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Demande de crédit pour la réfection du chemin sis à l'intérieur de la propriété de Plan-Sépey et divers aménagements.
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Préavis concernant l'octroi à la Municipalité d'une autorisation de plaider dans un litige l'opposant à un employé communal.
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Rapport sur la motion n° 1980-03 de Nicod (Jacques), demandant à l'exécutif d'étudier la possibilité et l'opportunité d'un jumelage de notre commune avec une autre localité du pays.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Aménagement du terminus TL près l'Eglise de Broye et mise en place d'une signalisation lumineuse, ainsi que construction d'un trottoir à la Route de Broye.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis relatif à la pose de feux lumineux au passage pour piétons à l'intersection formée par la Route des Flumeaux et le chemin de la Grand-Vigne et à la participation financière de la Commune de Prilly aux frais de synchronisation de la signalisation lumineuse existante au carrefour route de Renens / Flumeaux avec celle que doit poser la Commune de Renens au carrefour route de Renens / Florissant.