Dossier 11 - Préavis 1981-11

Cote

CH 001660-3 A-(1)-B-b-0027-0030-0030-11

Titre

Préavis 1981-11

Date(s)

  • 1981-04-09 - ? (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

(1799 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Préavis relatif à certaines mesures à prendre en faveur des jeunes de 13 à 16 ans pour qu'ils puissent se rencontrer ailleurs que dans les établissements publics et rapport de la Municipalité sur la motion n° 1979-10 de Rudin (Raymonde).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Ancienne cote: Bb 30

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

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Mots-clés - Genre

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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