Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-b-0027-0030-0029-12
Titre
Préavis 1980-12
Date(s)
- 1980-05-27 - ? (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Préavis concernant l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à Riesenmey (Jean), ancien syndic.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote: Bb 29