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Notices descriptives
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Livre d'or 1997-1999

1997 - Fête de Noël 1997.
1998 - Soirée annuelle. 26ème giron des chœurs de la Venoge à Crissier. Glarner Kantonal Sängerfest et séjour à Glarus. Départ du directeur Staeger (Patrick), remplacé par Mme Atchabaian (Diana). Sortie à Vallorbe. Départ du président Chuat (Louis), remplacé par Mme Deschamps (Jeanine).
1999 - Soirée annuelle. Fête du printemps à Prilly. Course surprise au Bouveret. Fête des Vignerons 1999. Fête de Noël 1999 et soirée du Petit Nouvel-An 2000.

Gestion financière

Budgets et comptes de l'ORPC Lausanne-Nord pour les années 1997 à 2009:
Documents relatifs à l'élaboration des budgets, des comptes et à la vérification des comptes.
01 - Comptes 1998
02 - Budget 1999
03 - Budget 2000
04 - Comptes 1999-2000
05 - Budget et comptes 2001
06 - Comptes 2002
07 - Budget 2003 et 2004
08 - Comptes 2003 et 2004
09 - Budget 2005 et 2006
10 - Comptes 2005 et 2006
11 - Budget 2007 et 2008

12 - Budget 1997
13 - Budget 2008-2009 / Rapports de vérification des comptes des exercices 2009 + 2010

Préavis 1997-01

Préavis relatif à la rénovation du sous-sol et à quelques travaux à l'église catholique du Bon Pasteur à Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-07

Préavis relatif au remplacement des équipements de cuisine existants et à la création d'un bar à la buvette du complexe sportif de la Fleur-de-Lys; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-11

Préavis relatif aux comptes 1996 et au rapport de gestion 1996; rapport de la commission de gestion au Conseil communal exercice 1996; réponses de la Municipalité aux observations de la Commission de gestion.

Préavis 1997-14

Préavis relatif à l'assainissement de la chaufferie du Château; rapport de commission, extrait de décision.

Prilly, une histoire

Intitulé du texte: "Prilly une histoire"
Table des matières
1ère partie:

  • Préface
    I Le site
    II La période gallo-romaine: les origines, les témoignages discutés
    III La période médiévale: le village et ses premières mentions; la seigneurie; la paroisse
    IV La période bernoise: le cadre de vie (le village et sa population, habitants et bourgeois, l'assemblée de commune, le gouverneur, le temple en Broye); De la naissance à la mort (le temps, le baptême, l'école, le mariage, les réjouissances, la maladie, le décès)
    V La naissance d'une commune: la fin du régime bernois; les nouvelles autorités communales; le collège; le cimetière; la cure.
    VI L'ouverture au monde: les routes, l'hôpital de Cery, le LEB, les cafés.

2ème partie:
VII Ces hameaux qu'on nomme Prilly: L'habitat et les conditions de vie, les activités économiques; la vie sociale.
VIII La première mutation: la propriété foncière, la soudaine fièvre du lotissement, un exemple qui fait école, le premier boom de la construction, Malley et l'industrie, le nouveau collège, une salle de gymnastique - mais où?
IX Vers la vie moderne: le téléphone; Le tramway, le gaz, l'eau sous pression, l'électricité, les égouts, la circulation
X La Guerre 14-18: la mobilisation, le ravitaillement, les secours

3ème partie
XI L'entre-deux-guerres: la construction de la grande salle; la restauration du temple de Broye; l'aménagement du cimetière; l'agrandissement du collège; l'élaboration d'un centre
XII La seconde guerre mondiale: Les mesures économiques, les mesures sécuritaires; l'exclusion de la Fédération socialiste suisse
XIII La deuxième mutation: La crise du logement; Le Mont-Goulin; De nouveaux quartiers; Des résistances
XIV L'aménagement du centre: Le Pré Bournoud; La propriété du Château; Les bâtiments de la poste; Les terrains Burnier; Le plan d'extension; Fontadel et St-Etienne
XV Le temps du plein-air: La colonie de Plan-Sépey; la place de sports de Montolivet; la piscine de la Fleur-de-Lys
XVI La collaboration intercommunale: Les premières approches; des conventions intercommunales; La CIURL; Prilly, centre secondaire
Aujourd'hui

Schertenleib (André)

Direction ORPC Lausanne-Nord

Documents relatifs à la direction de l'organisme régional de protection civile de la région Lausanne-Nord.

  • (1) 1997: Membres du comité directeur et de la commission régionale, PV comité directeur, PV commission régionale, affaires de personnel, cours et instruction, convention, constructions et matériel, informatique, budget et comptes, correspondance.
  • (2) 1997-2011: PV séances commission régionale
  • (3) 1997-2011: PV séances comité directeur
  • (4) 1997-2007: Assurances
  • (5) 1997-2001: Direction et administration, personnel, assurances
  • (6) 2000-2001: Correspondance, bilans interventions spéciales, PV et rapport d'activité

Préavis 1997-02

Préavis concernant la perception de la taxe communale sur les divertissements; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-06

Préavis relatif à divers travaux d'entretien et de réparation au complexe scolaire de Fontadel, ainsi qu'à des améliorations énergétiques à la piscine couverte; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-16

Préavis relatif à l'autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts et mode de financement; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-18

Préavis relatif au budget 1998. Rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Législature 1998-2001

Préavis et rapports, correspondance, préparation des séances, ordre du jour et annexes, listes de présence au Conseil, listes de présences dans les commissions, motions et interpellations, pétitions, jetons de présence, commissions permanentes, intendance et divers. Conseil des Jeunes.

Préavis 1998-02

Préavis concernant la compétence financière de la Municipalité; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-04

Préavis traitant du renouvellement du système d'information communal; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-09

Préavis relatif à une promesse de cession de terrain à la Fondation Primeroche, en vue de la réalisation d'un établissement médico-social (EMS Primeroche); rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-12

Préavis traitant de la rémunération des membres de la Municipalité pour la législature 1998-2001; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-15

Préavis demandant un crédit pour l'acquisition et la gestion de 2 abonnements généraux des CFF à disposition des habitants et réponse de la Municipalité à la motion 1997-01 de Dubey (Michel); rapport de commission, extrait de décision.

Rapport 1997-02

Rapport de la Municipalité relatif à la concession pour la distribution d'énergie électrique; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-01

Préavis concernant l'octroi à la Municipalité d'une autorisation générale de plaider pour la durée de la législature 1998-2001; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-03

Préavis concernant l'autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-05

Préavis soit rapport de la Municipalité sur la motion 1981-04 de Passini (Andrée), du 06.05.1981, concernant la création d'un passage pour piétons reliant le Ch. de Perréaz à l'Av. de Jolimont; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-09

Préavis traitant du remplacement des sols des 2 salles de gymnastique du Collège du Grand-Pré; extrait de décision (voir rapport du préavis 1996-08).

Préavis 1996-14

Préavis relatif à la nouvelle convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport-préavis 1996-17

Rapport-préavis sur l'étude hydrologique du bassin versant Mèbre-Sorge; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-18

Préavis relatif à l'établissement d'un règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination de déchets, rapport de commission, extrait de décision.

Motions et interpellations 1997

Motion 1996-2 déposée par Borer (Georges) intitulée "Limitation de vitesse à 30km/h dans certaines zones de la Commune", extrait de décision. Motion 1996-3 demandant à la Municipalité d'étudier la mise en place d'une taxe sur les déchets ménagers qui inciterait la population à mieux trier les déchets et à en réduire le volume", extrait de décision. Motion 1997-1 de Dubey (Michel) concernant "l'acquisition par la commune d'abonnements généraux au porteur des CFF", développement, extrait de décision. Motion 1997-2 déposée par Guignard (Véronique) et Henzelin (Bertrand) relative à la "création d'une permanence éducative de jour inspirée du concept "L'Appart'"; développement, brochure, extrait de décision. Motion 1997-3 de Borer (M.) et Brélaz (J.-M.) concernant "la création d'un skateparc sur le territoire de notre commune"; extrait de décision. Motion 1997-4 de Saugy (Roger) demandant "l'étude de la création d'une association de communes regroupant l'actuel arrondissement scolaire"; rapport, extrait de décision. Interpellation 1997-1 relative au don par la Municipalité à la Fondation Primeroche, d'un terrain estimé à CHF 700'000.-, qu'elle avait la possibilité de conserver au patrimoine communal par l'octroi d'un droit de superficie non onéreux?. Interpellation 1997-2 de Kung (Francis) relative à l'occupation de la place de sports du préau du Grand-Pré. Interpellation 1997-3 de Pellegrinelli (Michel) relative à la réservation des salles communales du restaurant de La Treille. Réponse de la Municipalité à l'interpellation 1996-3 de Bühlmann (Gérard) concernant la mise en place et l'évolution des structures d'accueil de la petite enfance, développement.

Quand mourait le vieux tilleul

Intitulé du texte: "Quand mourait le vieux tilleul - Prilly à la charnière entre deux siècles (XIXe - XXe)."
Chap. I: Ces hameaux qu'on nomme Prilly
(La propriété foncière; l'exploitation du sol; l'économie non agricole; routes et chemins; cours d'eau; puits, fontaines et sources; l'habitat; souffrir, mourir, être enseveli; autorités, personnel; l'école; les finances; l'assistance; divertissements et admonestations; Prilly, un village mal famé?)
Chap. II: La première mutation
(La soudaine fièvre du lotissement; le premier boom de la construction; le centre de Prilly au début du siècle; Prilly-jardin; Malley et l'industrie, les ateliers Zwahlen; Vers la vie moderne; Rivalités et tensions; Le premier poste d'employé communal; un nouveau collège; Une salle de gymnastique, mais où?; Le développement des sociétés locales; la mort du vieux tilleul)
Chap. III: Prillérans sous la loupe
(Personnalités - Aloïs Fauquez, les Ferraris, Ferdinand Porchet, Anthelme Boucher, Jules Jacot-Guillarmod; Faits divers; Témoignages)
Hors chapitres: Sujets sortant du cadre 1880-1920, pouvant faire l'objet d'encadrés dans le livre
(La clinique du Château; Routes et chemins de fer entaillent le territoire; Le développement de Malley; Flashes sur la vie paroissiale)
Sources.

Schertenleib (André)

Préavis 1996-03

Préavis tendant à participer au financement de la réfection des courts du TC Prilly et à l'assainissement financier de la situation de ce club; rapport de commission, rapport de minorité, extraits de décisions.

Préavis 1996-04

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-06

Préavis concernant l'acceptation de la succession de Körner (Lina) et attribution du montant au fonds Kleiner-Cherix; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-10

Comptes 1995, rapport de gestion 1995, rapport de la commission de gestion au Conseil communal relatif à l'exercice 1995, réponses de la Municipalité aux observations de la Commission de gestion relativement à l'exercice 1995, extrait de décision. Procès-verbaux de séances de la Commission des finances et PV d'uns séance commune entre commission de gestion et commission des finances.

Préavis 1996-11

Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 1997, rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1996-13

Préavis relatif à la rénovation et à l'amélioration du réseau radio du service de police et la mise en conformité avec le réseau radio des polices de l'agglomération lausannoise; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-19

Préavis relatif à l'établissement d'une taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-20

Préavis concernant 6 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-22

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1996 ainsi qu'aux comptes d'investissements; rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Administration

Dossiers de correspondance générale.

  • (1) 1996-1999
  • (2) 1997-1999
  • (3) 1997-2000
  • (4) 1999-2000
  • (5) 2000-2002
  • (6) 2001-2002
  • (7) 2001-2003
  • (8) 2005

Préavis 1996-02

Préavis relatif à la ratification du plan de quartier "Grand-Vigne - Floréal", rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-12

Préavis concernant une demande de crédit pour l'acquisition et l'aménagement à des fins scolaires d'un immeuble sis à l'Av. de Floréal 3; rapports de commission, rapports de minorité, extrait de décision.

Préavis 1996-15

Préavis prévoyant la modification de quelques articles du Règlement du Conseil communal de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-16

Préavis relatif à la participation de la Commune de Prilly à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-07

Préavis modifiant les articles 2 et 5 du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-08

Préavis concernant la transformation de la salle n°2 du sous-sol du Collège-Centre; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-21

Préavis relatif au budget 1997; rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1995-01

Comptes 1994, Rapport de gestion 1994, rapport de la commission de gestion sur l'exercice 1994, réponse de la Municipalité aux vœux de la commission de gestion relativement à l'exercice 1994, extrait de décision.

Préavis 1995-04

Préavis concernant l'octroi d'un prêt sans intérêt à l'Association du Temple St-Etienne pour la rénovation de la cuisine; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-07

Préavis relatif à l'achat d'une cantine et de son mobilier pour manifestations; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-08

Préavis relatif à divers travaux d'entretien du complexe scolaire de Fontadel; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-09

Préavis relatif au plan de quartier "Les Platanes"; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-14

Préavis concernant l'installation d'une garderie à temps partiel et halte-jeux dans l'immeuble commercial de Prilly-Centre dont la gestion sera confiée à la Fondation des Acacias, rapport de commission, extrait de décision.

Création

Documents relatifs aux discussions et accords trouvés entre les communes de Lausanne-Nord pour la création d'un Organisme régional de protection civile pour la région Lausanne-Nord.

  • Liste des délégués communaux
  • Convocations, PV
  • Correspondance
  • Locaux et matériel
  • Personnel, instructions
  • Budget et comptes
  • Régionalisation de la protection civile
  • Conventions intercommunales
  • Calculation des coûts
  • Instruction pour la régionalisation
  • Service intercommunal PCi Prilly - Jouxtens-Mézery

Préavis 1995-02

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-03

Préavis concernant la création d'un livre sur l'histoire de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-10

Préavis relatif à l'aménagement d'une place de sports scolaires dans le préau du collège du Grand-Pré; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-16

Préavis relatif à la réfection des toitures plates du temple de St-Etienne, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-18

Préavis concernant a) la dissolution de l'Association intercommunale de Penthaz AIP et b) la participation de la commune à la constitution de la société anonyme Valorsa SA; rapport de commission, extrait de décision

Motions et interpellations 1996

Motion 1996-1 déposée par Claus (Armand), demandant "l'amélioration du recyclage par l'instauration d'une surveillance avec l'aide d'un programme d'occupation temporaire et la mise en valeur d'une déchetterie communale". Motion 1995-2 déposée par Saugy (Roger) demandant au conseil communal d'établir un rapport précisant notamment les interprétations possibles de la phrase suivante tirée de l'article 108a du règlement du Conseil: "Le Conseil est informé des lettres et pétitions parvenues au Président depuis la dernière séance"; correspondance, rapports, divers. Motion 1996-3 déposée par Saugy (Roger) demandant à la Municipalité d'étudier dans un délai raisonnable, avec la collaboration d'autres communes, la mise en place d'une taxe sur les déchets ménagers qui inciterait la population à mieux trier les déchets et à en réduire le volume". Interpellation 1996-1 de Bühlmann (G.) "suite aux problèmes de la Police de Prilly"; correspondance, rapport. Interpellation 1996-2 de Studer (M.) et consorts "pour une meilleure compréhension de la répartition des subsides, subventions et aides diverses accordés aux sociétés locales", correspondance, rapport, tableau. Interpellation 1996-3 (?) déposée par Bühlmann (G.) au sujet de la "politique en matière de petite enfance".

Organisme régional de protection civile Lausanne-Nord - ORPC Lausanne-Nord

Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.

  • Documents relatifs à la conception de l'organisme intercommunal ORPC Lausanne-Nord (1995-1997)*
  • Budget 1997
  • Direction et administration 1997
  • Dossiers personnels et assurances pers. 1997-2001
  • Gestion des astreints à la PC: Rapports d'incorporation 1997-2001

ORPC Lausanne-Nord

Préavis 1995-11

Préavis répondant à la motion 1988-02 de Gilliéron (Alain) visant à la création et à l'aménagement de places de jeux et autres surfaces ludiques sur le territoire de la Commune de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-19

Préavis concernant la transformation intérieure de l'immeuble de l'Av. du Château 1 en vue de l'installation de l'Association familiale, avec démolition de l'immeuble de l'Av. des Acacias 5; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-21

Préavis relatif à la révision complète du règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours et au rapport final répondant à la motion 1993-03 de Lardet (Jacques) "A quand un service du feu intercommunal?"; extrait de décision.

Livre d'or 1995-1997

1995 - Giron choral de la Venoge. Course de la Chanson de Prilly à Engelberg. Fête de Noël 1995.
1996 - Souper spaghetti pour remercier celles et ceux qui ont œuvré au Giron. Soirée annuelle 1996. Course annuelle dans le Piémont. Fête de Noël 1996.
1997 - Soirée avec Christinat (Yvan). Soirée annuelle 1997 avec le chœur d'hommes de Montcherand. Fête cantonale de chant à Echallens. Rencontre de l'UCV 1997 à Prilly. Course annuelle à Ste-Croix.

Direction, administration, gestion

Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.

  • Documents relatifs à la conception de l'organisme intercommunal ORPC Lausanne-Nord (1995-1997)*
  • Budget 1997
  • Direction et administration 1997
  • Dossiers personnels et assurances pers. 1997-2001
  • Gestion des astreints à la PC: Rapports d'incorporation 1997-2001

Préavis 1995-05

Préavis concernant l'octroi d'une participation financière à la réalisation d'une œuvre d'art entre la Place du marché et le Pré Bournoud, et réponse à la motion 1989-06 du 11.12.1989 de Mottier (Françoise) concernant l'intégration d'une œuvre d'art au sein du complexe du centre; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-06

Préavis concernant l'adaptation et la modification de certains articles des règlements du Conseil communal et de la Municipalité, répondant à la motion 1994-03 de Bühlmann (Gérard); rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-12

Préavis relatif à la ratification du règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-13

Préavis concernant l'octroi d'une participation destinée au financement de la réalisation d'une salle sport-spectacle du Centre intercommunal de glace de Malley CIGM; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-15

Préavis concernant deux demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-17

Préavis concernant l'adhésion à l'Association pour la billetterie informatisée Billetel et acquisition de l'équipement de base; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-22

Préavis relatif au buget 1996; rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1995-23

Préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'étude concernant la modification du parc informatique de l'administration communale. Préavis refusé par le Conseil communal et renvoyé pour nouvelle étude à la Municipalité lors de la séance 1995-06 du 04.12.1995. Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit d'étude concernant la modification du parc informatique de l'administration communale (complément au préavis 1995-23), rapport de commission, extrait de décision.

Plan

Plan de la transformation et de l'agrandissement des locaux du service du feu à St-Etienne.

Contrats d'entreprises

Contrats d'entreprises pour les travaux de construction métallique (Joux), maçonnerie (Tschumi), stores (Eberhard)restructuration Béton armé (Elpol), façades (Facetec), serrurerie (Ramelet), paratonnerre (Alpha Paratonnerres).

Préavis 1994-05

Préavis concernant la convention intercommunale complémentaire, relative à la réglementation des heures d'ouverture et de fermeture des magasins, rapport de la commission, extrait de décision.

Préavis 1994-17

Préavis concernant l'étude et la mise en place de programmes d'occupation pour chômeurs, en réponse à la motion 1994-03 de Pellegrinelli (Michel) et Braiki (Christian); rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-21

Préavis concernant un soutien à l'aéroport région lausannoise "La Blécherette" (ARLB); rapport de commission, extrait de décision.

Motions et interpellations 1994

Motion 1994-1 d'E. Lasserre et consorts, demandant une analyse des SI La Treille SA et Pré Bournoud SA et la détermination d'une solution à long terme; extrait de décision. Motion 1994-2 déposée par Pellegrinelli (Michel), demandant l'étude et la mise en place de programmes d'occupation pour chômeurs; lettre d'accompagnement, extrait de décision. Motion 1994-3 déposée par Bühlmann (G.), demandant des adaptations et modifications de certains articles des règlements du conseil communal et de la Municipalité; correspondance de Schertenleib, extrait de décision. Motion d'un groupe du parti socialiste: Gresslin (Ph.), Bocquet (Patrick), Danthe (Jean-Jacques), Dubey (M.), Pellegrinelli (Michel), demandant à l'exécutif d'étudier le rachat du bâtiment La Treille ainsi que sa gestion; extrait de décision. Rapport de la Municipalité sur la motion 1982-4, déposée par Orlandi (Hélène), demandant à la Municipalité de prendre toutes les mesures qu'elle jugera nécessaires pour faciliter et promouvoir l'implantation de nouvelles entreprises qui pourraient être industrielles, commerciales, artisanales ou entreprises de service, sur le territoire de Prilly. Rapport de commission, extrait de décision. Correspondance et interpellations: "De l'opportunité de créer une commission de lecture pour les textes législatifs et règlements", Bocquet / "Lutte contre la toxicomanie", Studer / "Fête des écoles 1994", Pellegrinelli et consorts / "Rénovation des installations devant permettre la pratique du basket en plein air", Studer / "Appartements subventionnés, situation des locataires", Knopf.

Préavis 1994-01

Comptes 1993, Rapport de gestion 1993, rapport de la commission de gestion sur l'exercice 1993, réponses de la Municipalité aux vœux et observations de la commission de gestion relativement à l'exercice 1993.

Préavis 1994-03

Préavis concernant la compétence financière de la Municipalité, extrait de décision.

Préavis 1994-04

Préavis concernant l'autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières, extrait de décision.

Préavis 1994-10

Préavis concernant l'équipement de contrôles d'accès des parkings privés de la commune, rapport de commission, extrait de décision.

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