Cote
Titre
Date(s)
- 1997-2011 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
6 cm
Texte
Nom du producteur
Histoire archivistique
1997-2018: Archives produites et conservées par et conservées Mme Pralong-Gigon (Nicole) dans ses bureaux (Chavannes-près-Renens puis Romanel).
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
2018: Versement par Mme Pralong (Nicole) le 08.02.2018. Voir bordereau de don 2018-01.
Portée et contenu
Comité directeur: Procès-verbaux des séances du comité.
Commission régionale: Procès-verbaux des séances de la Commission.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Evaluation en 2018: conservation sans limite de durée de l'ensemble des documents versés.
Accroissements
Du fait de la dissolution de l'ORPC Lausanne-Nord en 2012, il n'y aura pas d'accroissement de ce fonds, à l'exception des documents conservés pour des raisons d'utilité par la PC.
Mode de classement
Les archives ont été classées par les producteurs sans plan de classement particulier, mais par type de documents et chronologiquement. Ces archives étaient bien tenues et ordonnées.
Conditions d’accès
Accès soumis à autorisation pendant 30 ans, soit jusqu'au 01.01.2048.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2018: description et mise en ligne sur AtoM.
Existence et lieu de conservation des originaux
Certains originaux se trouvent dans les dossiers de l'administration communale, sous la référence suivante:ADM 1994-1997 - P 8/3.
Existence et lieu de conservation des copies
Certaines copies se trouvent probablement aussi sous la référence indiquée ci-dessus.
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- ORPC Lausanne-Nord (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
08.02.2018: création
18.10.2018: révision et déplacement de la notice.
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)