Cote
Titre
Date(s)
- 1997-2012 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
à l'origine: 2 ml., 24 classeurs + 1 boîte
3.5 boîtes
Texte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Budgets et comptes de l'ORPC Lausanne-Nord pour les années 1997 à 2009:
Documents relatifs à l'élaboration des budgets, des comptes et à la vérification des comptes.
01 - Comptes 1998
02 - Budget 1999
03 - Budget 2000
04 - Comptes 1999-2000
05 - Budget et comptes 2001
06 - Comptes 2002
07 - Budget 2003 et 2004
08 - Comptes 2003 et 2004
09 - Budget 2005 et 2006
10 - Comptes 2005 et 2006
11 - Budget 2007 et 2008
12 - Budget 1997
13 - Budget 2008-2009 / Rapports de vérification des comptes des exercices 2009 + 2010
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Évaluation en 2018 pour les dossiers antérieurs à 2009 - élimination de papiers corbeille. Pour le reste: conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2015: création en juillet
08.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)