Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-b-0100-01-54
Titre
Préavis 1996-06
Date(s)
- 1996 - ? (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Préavis concernant l'acceptation de la succession de Körner (Lina) et attribution du montant au fonds Kleiner-Cherix; rapport de commission, extrait de décision.