Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-b-0101-03
Titre
Préparation des séances 1998-2001
Date(s)
- 1997 - 2001 (Production)
Niveau de description
SSSérie
Étendue matérielle et support
1cm
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, notes concernant la préparation des séances du Conseil.