SFonds (01) - Direction, administration, gestion

Cote

CH 001660-3 I-002-(01)

Titre

Direction, administration, gestion

Date(s)

  • 1995-2012 (Production)

Niveau de description

SFonds

Étendue matérielle et support

4-6 ml.
Texte

Nom du producteur

(1997-2012)

Histoire archivistique

<2013: Archives de l'ORPC conservées dans des locaux du bâtiment de la Rte des Flumeaux 1 à Prilly, où se trouvait le siège administratif de l'ORPC.
2012: Dissolution de l'ORPC, ralliement de Prilly à l'ORPC de l'Ouest lausannois, dont le siège est à Chavannes-près-Renens.
2013: Déménagement en 2013 dans des locaux du Collège de l'Union.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

2015: Versement aux Archives communales par M. Brot (Patrick) en juin, après une évaluation sommaire sur place.
2015+2018: Prise en charge du versement, soit évaluation, conditionnement et description.

Portée et contenu

Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.

  • Documents relatifs à la conception de l'organisme intercommunal ORPC Lausanne-Nord (1995-1997)*
  • Budget 1997
  • Direction et administration 1997
  • Dossiers personnels et assurances pers. 1997-2001
  • Gestion des astreints à la PC: Rapports d'incorporation 1997-2001

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

2013: Évaluation par l'ORPC.
2015: Evaluation par M. Brot et les Archives communales.
Les documents relatifs à l'organisation et au contenu des cours PC de plus de 10 ans ont été en grande partie détruits, ainsi que les factures (souvent des copies) de plus de 10 ans. Les copies multiples ont été éliminées.

Accroissements

Du fait de la dissolution de l'ORPC Lausanne-Nord en 2012, il n'y aura pas d'accroissement de ce fonds, à l'exception des documents conservés pour des raisons d'utilité par la PC.

Mode de classement

Les archives ont été classées par les producteurs sans plan de classement particulier, mais par type d'activité / type de documents et chronologiquement. Ces archives étaient relativement bien tenues et ordonnées.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

2015/2018: inventaire interne et mis en ligne sur AtoM.

Existence et lieu de conservation des originaux

Certains originaux se trouvent dans les dossiers de l'administration communale, sous la référence suivante:ADM 1994-1997 - P 8/3.

Existence et lieu de conservation des copies

Certaines copies se trouvent probablement aussi sous la référence indiquée ci-dessus.

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

2015: création en juillet
18.10.2018: révision

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés