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Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.
Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.
Budget 1991
Budget 1991
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée
Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre
Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"
Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"
Planification des constructions communales
Planification des constructions communales
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et le Sieur Paudez (Charles Frédéric)
Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et le Sieur Paudez (Charles Frédéric)
Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux
Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux
Oche, chemin de l'
Oche, chemin de l'
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens contre honnête Desvaux (Pierre)
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens contre honnête Desvaux (Pierre)
Convention relative à l'installation de collecteurs de PET
Convention relative à l'installation de collecteurs de PET
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
Lettre de rente en faveur de Monsieur Viret (Isaac) citoyen de Lausanne, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Lettre de rente en faveur de Monsieur Viret (Isaac) citoyen de Lausanne, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Montdedin - Au Bois d'en Bas
Montdedin - Au Bois d'en Bas
Procès-verbaux Municipalité 1959-1961
Procès-verbaux Municipalité 1959-1961
Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery
Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery
Extrait du Cadastre de Jouxtens-Mézery, chapitre de la Commune du dit Jouxtens-Mézery F°59
Extrait du Cadastre de Jouxtens-Mézery, chapitre de la Commune du dit Jouxtens-Mézery F°59
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932
Convention d'action médico-sociale à domicile
Convention d'action médico-sociale à domicile
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du sieur Blanchard (Etienne Benjamin)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du sieur Blanchard (Etienne Benjamin)
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Bâtiment Le Pâquis
Bâtiment Le Pâquis
Transit des eaux usées par le collecteur intercommunal Mèbre-Sorge
Transit des eaux usées par le collecteur intercommunal Mèbre-Sorge
Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery
Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931
Subastation contre la Commune de Jouxtens et Mézery et teneur de Lettre de Rente
Subastation contre la Commune de Jouxtens et Mézery et teneur de Lettre de Rente
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Bâtiment Le Frêne
Bâtiment Le Frêne
Clos d'équarissage
Clos d'équarissage
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1930
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1930
Déclaration de la Municipalité de Prilly pour le transport de fonds en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery
Déclaration de la Municipalité de Prilly pour le transport de fonds en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery
Le Lussex - ruisseau le Lavaux
Le Lussex - ruisseau le Lavaux
Obligation pour Noble, Spectable et Sçavant Bergier (Jean Pierre), ministre et Pasteur es Eglises du Mont & Romanel contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation pour Noble, Spectable et Sçavant Bergier (Jean Pierre), ministre et Pasteur es Eglises du Mont & Romanel contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Echange fait entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Polier (Jean Noé Godefroi)
Echange fait entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Polier (Jean Noé Godefroi)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)
Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile
Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile
Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)
Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)
Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Église de Jouxtens-Mézery
Église de Jouxtens-Mézery
Photographies
Photographies
Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)
Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929
Obligation hypothécaire en faveur du citoyen Gilleyron (Jean-Pierre) de Ropraz domicilié à Lausanne contre la Commune de Jouxtens et Mesery
Obligation hypothécaire en faveur du citoyen Gilleyron (Jean-Pierre) de Ropraz domicilié à Lausanne contre la Commune de Jouxtens et Mesery
Double de Convenent fait avec l'honorable commune de Romanel pour séparer la fin de Chalamaz
Double de Convenent fait avec l'honorable commune de Romanel pour séparer la fin de Chalamaz
Le Lussex - Bois-Genoud
Le Lussex - Bois-Genoud
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)
Etat des graines que le Territoire de Joutens et Mezery a produit pendant dix année 1771 compris
Etat des graines que le Territoire de Joutens et Mezery a produit pendant dix année 1771 compris
Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant (Auguste), de Lausanne
Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant (Auguste), de Lausanne
La Covatannaz, collecteur intercommunal
La Covatannaz, collecteur intercommunal
Église : Temple de Broye
Église : Temple de Broye
Avis de demande de radiation de servitude
Avis de demande de radiation de servitude
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928
Rédition et Examen des comptes de la Municipalité de Jouxtens-Mézery
Rédition et Examen des comptes de la Municipalité de Jouxtens-Mézery
Acte de défaut de biens en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Acte de défaut de biens en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique
Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique
Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et M. de Constant (Auguste), inspecteur général des chemins
Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et M. de Constant (Auguste), inspecteur général des chemins
Lettre du Colonel Tscharner concernant les bois
Lettre du Colonel Tscharner concernant les bois
Concession communale relative à la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées
Concession communale relative à la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées
La Bossonnaz - La Covatanne
La Bossonnaz - La Covatanne
Obligation en faveur d'honorable Blanchard (David) de Mézery contre l'honorable Commune dudit lieu
Obligation en faveur d'honorable Blanchard (David) de Mézery contre l'honorable Commune dudit lieu
Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher
Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
Revestiture obtenue par le procuré de la Bourse des Pauvres de Prilly, Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (David François)
Revestiture obtenue par le procuré de la Bourse des Pauvres de Prilly, Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (David François)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1927
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1927
Acte de Revers en faveur de Monsieur de Constant Rebecque (César François), de Lausanne, contre la Commune de Jouxtens et Mézery
Acte de Revers en faveur de Monsieur de Constant Rebecque (César François), de Lausanne, contre la Commune de Jouxtens et Mézery
Echange entre MM. de Chambrier (Jean François) et Desaussure (David) d'une part, et la Commune de Jouxtens et Mézery d'autre part
Echange entre MM. de Chambrier (Jean François) et Desaussure (David) d'une part, et la Commune de Jouxtens et Mézery d'autre part
Obligation en faveur de la citoyenne Blanchard (Beniae) de Jouxtens et Mesery Contre la Commune du dit lieu
Obligation en faveur de la citoyenne Blanchard (Beniae) de Jouxtens et Mesery Contre la Commune du dit lieu
PV 2011-2016
PV 2011-2016
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1926
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1926
Mandat pour faire une tabelle du produit de greine de tous le territoire de Joutens et Mezery pendant les dix dernières années
Mandat pour faire une tabelle du produit de greine de tous le territoire de Joutens et Mezery pendant les dix dernières années
Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens
Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens
Lettre de rente en faveur d'honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Lettre de rente en faveur d'honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Collège. Transformations (1977-1986)
Collège. Transformations (1977-1986)
Grand Record
Grand Record
Extrait de Procès-verbal du Petit Conseil du Conseil communal du Canton de Vaud
Extrait de Procès-verbal du Petit Conseil du Conseil communal du Canton de Vaud
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.
Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture
Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique
Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
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