Dossier 17 - Transit des eaux usées par le collecteur intercommunal Mèbre-Sorge

Cote

CH 001768-7 A-(03)-4-5-02-17

Titre

Transit des eaux usées par le collecteur intercommunal Mèbre-Sorge

Date(s)

  • 1977-01-01 - 1985-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 cm

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Concentration des eaux usées des régions de la Mèbre et de la Pétause, étude du transit des eaux usées des communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Romanel et Lausanne par le réseau des collecteurs du groupe ouest jusqu'à la station d'épuration des eaux à Vidy. Projet de convention de transit et projet de convention relative à la réalisation de collecteurs communs, puis convention de transit (Communes de Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens et St-Sulpice d'une part, Communes de Cheseaux, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel d'autre part); convention relative à la réalisation de collecteurs communs entre les communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel; préavis municipal communs aux communes concernées; constitution de servitude personnel de collecteur d'égouts - projet, correspondance; PV de la Commission intercommunale de la STEP-Vidy, correspondance. Plans: plan d'ensemble de concentration des eaux usées des bassins versants de la Covatannaz - de la Mèbre, avec tracé du collecteur existant; plan annexe à la convention entre les communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Référence attribuée précédemment: 18.4.8/04

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Note de publication

1ère notice réalisée le 01.11.2013. Mise à jour 30.04.2016. Mise en ligne le 29.08.2016.

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Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine) / Pieracci (Aurélie)

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