Procès-verbaux de la Municipalité 1946-1949
- CH 001660-3 A-(1)-A-(02)-0023
- File
- 1946 - 1949
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Procès-verbaux de la Municipalité 1946-1949
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Procès-verbaux de la Municipalité 1962-1965
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Procès-verbaux de la Municipalité 1986-1989
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Cette série contient les pièces élaborées par la Municipalité à l'intention du Conseil communal: budget, comptes, rapport de gestion et préavis municipaux, ainsi que des pièces reçues par la Municipalité, concernant le Conseil communal et son fonctionnement.
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1921-1928
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1982-1985
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Préavis et rapports, correspondance, etc.
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Préavis et rapports, correspondance, etc.
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Préavis municipaux.
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Préavis municipal concernant l'approbation de la convention intercommunale relative à la réalisation et à l'exploitation du centre d'instruction "Ouest" de la protection civile à Aubonne et une demande de crédit pour assurer la participation communale au coût de réalisation.
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Préavis municipal concernant l'arrêté d'imposition pour les années 1977-1978.
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Préavis municipaux.
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Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981, 1982. Rapport sur la motion n°1979-11 de Nicollier (Albert).
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Création d'un centre de glace à Malley en collaboration avec les communes de Lausanne et Renens.
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Demande de crédit pour l'étude de la modification de la convention passée avec le Service Electrique de la Ville de Lausanne et rapport sur la motion n°1976-06 de Monod (Henri) invitant la Municipalité à prendre toutes mesures utiles pour parer aux conséquences de la modification des tarifs des services électriques.
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Préavis concernant l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à Riesenmey (Jean), ancien syndic.
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Demande de crédit pour l'installation d'un éclairage sur le terrain principal de football à la Fleur-de-Lys.
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Construction d'un passage inférieur pour piétons, à l'Union, sous la Rte de Neuchâtel.
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Préavis concernant l'installation d'un nouveau central téléphonique à l'usage de l'administration communale.
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Demande de crédit relative à la réfection de l'Avenue du Château.
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.
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Budget 1982
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Plan d'extension partiel "Au Chasseur".
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Préavis relatif à la création d'un local pour les gardiens et à la mise en place de nouveaux sèche-cheveux en la piscine couverte de Fontadel.
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Révision de la taxe non pompier et de quelques articles du règlement pour le service de défense contre l'incendie.
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Préavis concernant la signature d'une convention entre les Communes de Prilly d'une part et de Jouxtens-Mézery d'autre part, en vue d'instituer un service intercommunal de protection civile (regroupement 076).
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Acquisition de propriétés destinées à l'extension du groupe scolaire de Fontadel et rapport de la Municipalité sur les études relatives à la construction d'une salle omnisports et de locaux scolaires en Corminjoz.
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Préavis relatif à l'amélioration des équipements de la Grande Salle.
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Préavis concernant une demande de crédit d'étude en prévision de l'extension du Collège secondaire de Fontadel et rapport partiel à la Municipalité sur la motion du 27.09.1982 de Bühlmann (Gérard), Conseiller communal, touchant à la situation actuelle de l'école et aux besoins en locaux scolaires à Prilly.
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Préavis touchant à la transformation des combles du Château et à l'aménagement d'une salle de Municipalité dans ces derniers.
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Préavis concernant une demande de crédit pour l'équipement de l'ameublement de Castelmont.
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Préavis, rapports et motions
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Préavis ayant trait à une demande de crédit d'étude pour la construction d'un local technique en vue d'effectuer diverses réfections au restaurant et à la piscine de la Fleur-de-Lys.
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Préavis relatif à la révision du règlement de police de la Commune de Prilly.
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Préavis concernant a) une demande de crédit pour l'extension du Collège de Fontadel, b) une demande d'autorisation d'emprunt de 17.5 millions et rapport de la Municipalité sur la motion de Bühlmann (Gérard) du 27.09.1982, touchant à la situation actuelle de l'école et aux besoins en locaux scolaires à Prilly.
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Budget 1984
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Addenda au plan d'extension partiel Fontadel - Union.
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Motion de Huguelet (Edouard), demandant la nomination d'une commission pour l'étude des transports publics.
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Préavis concernant une demande de crédit de Fr. 960'000.- pour la réalisation d'une première étape de travaux à la piscine de la Fleur-de-Lys.
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Préavis municipal relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1984.
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Préavis municipal concernant l'adhésion de la commune à la Centrale d'émission des communes suisses (CCS).
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Préavis concernant une demande de crédit pour l'équipement en informatique des écoles de Prilly.
Rapport de la Commission de gestion
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Rapport de la Commission de gestion au Conseil Communal.
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Réfection de divers collecteurs communaux.
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Budget de la bourse communale pour 1986.
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Préavis et rapports, correspondance, etc.
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Octroi d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières.
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Demande de crédit relative à la réfection de divers édicules publics.
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Révision de la convention sur le service de la protection civile signée par Prilly et Jouxtens-Mézery (regroupement n°076)
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Demande de crédit pour la réfection intérieure du Temple de St-Etienne.
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Rapport-Préavis sur les motions n° 2 et 3 1986 de Danthe (Jean-Jacques) et Bühlmann (Gérard)
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Rapport-Préavis sur la motion n°1984-04 de Niklès (Claude), concernant la construction d'un téléréseau.
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Préavis ayant trait à l'acquisition d'un camion-échelle "Magirus" d'occasion
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Plan d'extension partiel "En Broye"
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Acquisition de véhicules et engins à l'usage du service des Travaux (étape n°2).
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Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1987.
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Préavis concernant l'acceptation de la succession de Crottaz (Suzanne).
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Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal - exercice 1987.
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Plan de quartier "Sous le Désert".
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Préavis concernant la réfection de l'étanchéité des terrasses du Collège de Fontadel F, ainsi que des toitures plates du Collège du Grand-Pré.
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Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal de Prilly - Exercice 1988
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Acquisition de la propriété de Bosshard (Elsbeth), au chemin du Vieux-Tilleul
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Préavis relatif à la réalisation de la deuxième étape des travaux à la piscine de la Fleur-de-Lys.
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Préavis municipaux, rapports etc.
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Préavis municipaux, rapports etc.
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Préavis concernant la convention intercommunale complémentaire, relative à la réglementation des heures d'ouverture et de fermeture des magasins, rapport de la commission, extrait de décision.
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Préavis concernant l'étude et la mise en place de programmes d'occupation pour chômeurs, en réponse à la motion 1994-03 de Pellegrinelli (Michel) et Braiki (Christian); rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant un soutien à l'aéroport région lausannoise "La Blécherette" (ARLB); rapport de commission, extrait de décision.
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Comptes 1994, Rapport de gestion 1994, rapport de la commission de gestion sur l'exercice 1994, réponse de la Municipalité aux vœux de la commission de gestion relativement à l'exercice 1994, extrait de décision.
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Préavis concernant l'octroi d'un prêt sans intérêt à l'Association du Temple St-Etienne pour la rénovation de la cuisine; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif à l'achat d'une cantine et de son mobilier pour manifestations; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif à divers travaux d'entretien du complexe scolaire de Fontadel; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif au plan de quartier "Les Platanes"; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant l'installation d'une garderie à temps partiel et halte-jeux dans l'immeuble commercial de Prilly-Centre dont la gestion sera confiée à la Fondation des Acacias, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant 2 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly
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Préavis soit rapport de la Municipalité sur la motion 1981-04 de Passini (Andrée), du 06.05.1981, concernant la création d'un passage pour piétons reliant le Ch. de Perréaz à l'Av. de Jolimont; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis traitant du remplacement des sols des 2 salles de gymnastique du Collège du Grand-Pré; extrait de décision (voir rapport du préavis 1996-08).
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Préavis relatif à la nouvelle convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy; rapport de commission, extrait de décision.
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Rapport-préavis sur l'étude hydrologique du bassin versant Mèbre-Sorge; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis relatif à l'établissement d'un règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination de déchets, rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis modifiant la répartition de la taxe communale sur les divertissements pour les manifestations organisées au CIGM; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant la modification du règlement sur la police de la circulation avec adjonction d'un article 66bis; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant l'acquisition et l'assainissement de la propriété sise au Ch. de l'Union 2, parcelle 503; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant la rénovation des toitures plates de la piscine de la Fleur-de-Lys et la réfection de la pataugeoire de la piscine; rapport de commission, extrait de décision.
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Préavis concernant 5 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.