Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-b-0033bis - 0036-0034-19
Titre
Préavis 1987-19
Date(s)
- 1987-10-19 - ? (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
doc.
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Acquisition de véhicules et engins à l'usage du service des Travaux (étape n°2).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote: Bb 34