Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-b-0033bis - 0036-0034-03
Titre
Préavis 1987-03
Date(s)
- 1987-03-02 - ? (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
doc.
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rapport-Préavis sur la motion n°1984-04 de Niklès (Claude), concernant la construction d'un téléréseau.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote: Bb 34