Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-b-0037-0040-0040
Titre
Pièces annexes 1993
Date(s)
- 1993 - ? (Production)
Niveau de description
SSSérie
Étendue matérielle et support
1 boîte
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Préavis municipaux, rapports etc.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote: Bb 40