Dossier 04 - Préavis 1983-14

Cote

CH 001660-3 A-(1)-B-b-0031-0033-0032-04

Titre

Préavis 1983-14

Date(s)

  • 1983-11-04 - ? (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

doc.

Nom du producteur

(1799 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Préavis ayant trait à une demande de crédit d'étude pour la construction d'un local technique en vue d'effectuer diverses réfections au restaurant et à la piscine de la Fleur-de-Lys.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Ancienne cote: Bb 32

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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