Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
- CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-(06)
- Dossier
- 1993 - 1998
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
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Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cartes
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décision de la Commission cantonale de recours, photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Actes notariés
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures
Commission communale de recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des citernes, autorisations
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'analyses
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
Réseau des Tramways lausannois
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Projet de prolongement jusqu'à Prilly-Village du réseau des Tramways Lausannois
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, constats de fissures avec photographies, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, contrats
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, directives
Plan des secteurs S de protection des eaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plan des zones, rapport de mesure
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaires
Plan d'affectation cantonal n°295 - PAC 295 - Zone de tri des déchets
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
L'entreprise de récupération recyclage des déchets Thévenaz-Leduc est propriétaire des parcelles nos 552, 353 et 355 sur le territoire de la Commune d'Ecublens. Dès 1991, elle envisage la construction d'une nouvelle halle. Ce projet suit une demande d'assainissement industriel du Service des eaux et de la protection de l'environnement interdisant de stocker des bennes contenant des déchets métalliques directement à la pluie. Le site actuel manque de place pour répondre à cette demande. La société a ainsi la nécessité de s'agrandir et a le projet d'ériger une nouvelle construction sur la parcelle n°352. La parcelle concernée est une zone de forêt. Pour réaliser le projet de construction, elle doit changer d'affectation et être défrichée.
La Municipalité d'Ecublens se prononce défavorablement au sujet du changement d'affectation de la parcelle. Le Canton, jugeant l'activité de l'entreprise Thévenaz-Leduc d'intérêt public lance alors une procédure de plan d'affectation cantonal.
Le plan d'affectation cantonale n°295 Zone de tri des déchets est soumis à l'enquête publique du 23.09.1994 au 22.10.1994. Il a été adopté par le Conseil d'Etat le 22.03.1995.
Inventaire et liste des citernes
Fait partie de Begnins - Commune
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, études, procès-verbaux
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décomptes, listes des conseillers
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes et permis de construire et enquêtes, décisions de la Commission de recours, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, photographies, rapports
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recours, correspondance
Commune de Le Vaud contre J. O.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, mémoires, arrêt de la Cour de Justice du Canton de Genève, déterminations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, procuration, factures, présentation de la séance du 7 septembre 2010 avec les propriétaires, procès-verbaux, avis de droit, pièces produites par la Commune, plans
Départ à la retraite de la secrétaire municipale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Taxe de raccordement eaux-égouts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, fiche par habitant
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Litige
EPFL - Centre de conférences et de rencontres (CCR)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Créée en 1969, l'EPFL a connu une croissance rapide. Un plan directeur a été élaboré en concertation avec l'Université de Lausanne, les communes avoisinantes et le Canton de Vaud. Le plan directeur a fait naître le concept "Campus 2010" dont le but est de favoriser la qualité de vie culturelle et sociale sur le site de l'EPFL dans le respect du développement durable. En 2006, l'EPFL a lancé trois appels d'offres notamment pour un Centre de conférences et de rencontres.
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, contrats d'entretien, contrats de droit administratif
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier, correspondance, plans
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Création d'un poste d'agent de police à Prilly.
Fait partie de Begnins - Commune
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des effectifs, budgets, décomptes
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention
Office des poursuites et faillites
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, déterminations, règlement communal sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recours, déterminations finales, décisions de la Commission communale de recours, procurations, pièces produites par les recourant
Plan de quartier "Champ David"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspodnance, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, certificats, bulletins de notes, contrat
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisation de former, questionnaires
Société générale d'affichage (SGA)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions d'aménagements collectifs
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, actes de vente, mutations, division, échanges et réunion de biens-fonds
Fait partie de Begnins - Commune
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Aménagement ouest de la région lausannoise
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Réflexions générales sur l'aménagement de l'ouest lausannois. Coordination de l'aménagement de l'ouest lausannois et des Hautes Ecoles (COH).
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, schéma
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Numérotation des chemins et des rues
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cessions, expropriations, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune