Section (1) - Begnins - Commune

Cote

CH 001827-X (1)

Titre

Begnins - Commune

Date(s)

  • 1406-2012 (Production)

Niveau de description

Section

Étendue matérielle et support

16.30 ml (30 ml « Plan de classement type des Archives cantonales vaudoises », 16.30 ml « type plan comptable vaudois »). Documents textuels, photographies

Nom du producteur

Histoire administrative

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1406 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Begnins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1728, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1564. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Begnins dès 1600.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Les éliminations pratiquées sur place, ont porté essentiellement sur des doublons de correspondances, des circulaires émanant de l’administration cantonale. Ces documents (environ 560 kilos) ont étés éliminés confidentiellement par une entreprise de destruction spécialisée.

Accroissements

L’accroissement se fait régulièrement en fonction de la production de l’Administration.

Mode de classement

Le dernier inventaire des archives historiques de Begnins avait été dressé par Jean-Pierre Chapuisat en avril-mai 1976. Cet outil reflétait la structure du « Plan de classement type des Archives cantonales vaudoises ». Il avait été élaboré en tenant largement compte des expériences de l’archiviste itinérant Franz Raoul Campiche (1879-1953), après 1953. Entre 1965 et 1980, les archivistes cantonaux actifs dans les communes (MM. Olivier Dessemontet, Jean-Pierre Chapuisat et Robert Pictet) ont élaboré ce plan, simple d'emploi et largement ouvert aux besoins et aux fluctuations des administrations communales.

Ce cadre de classement donne les titres des dossiers, attribue des cotes alphabétiques aux sections du classement, et des cotes alpha-numériques aux registres des procès-verbaux de la Municipalité et au volume de la correspondance. Plusieurs sections n’étaient pas détaillées par des intitulés de dossiers ou n’étaient pas datées. La croissance exponentielle des documents courants reçus et l’absence de mise à jour ont contribué à un rapide abandon de cette structure.

Plan de classement en vigueur
Le plan de classement de l’Administration communale de Begnins a été élaboré par Vincent Guillot, Pro Archives Conseils en janvier 2011. Il s’inspire largement du « type plan comptable vaudois 1980 », validé par plusieurs instances : le Service des Communes et des relations Institutionnelles (SeCRI), le Comité de l’Association Vaudoise des Secrétaires Municipaux (AVSM), les Archives cantonales vaudoises (ACV) et l’Association vaudoise des archivistes (AVA). Une concordance du plan a été établie entre les documents papier et les répertoires électroniques. Les couleurs affichées dans le premier niveau sont utilisées afin de distinguer les séries plus aisément. Ces couleurs coïncident avec les classeurs fédéraux dans lesquels prennent place les archives courantes du Greffe municipal. L’inventaire des archives postérieures à 1977 environ a été réalisé selon la numérotation du « type plan comptable » par Vincent Guillot en collaboration ponctuelle avec Mathias Walter archiviste au sein de la société Pro Archives Conseils.

Conditions d’accès

Consultable selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives communales vaudoises définie par la loi vaudoise du l’archivage (Larch) du 01.01.2012

Conditions de reproduction

Reproductible selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives communales vaudoises définie par la loi vaudoise du l’archivage (Larch) du 01.01.2012

Langue des documents

  • français suisse

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Plan de classement et inventaire papier. Base de données, Inventaire général des archives communales vaudoises avant 1961, [En ligne]

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Notice descriptive conforme à la norme ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

"Dictionnaire historique de la Suisse (DHS). [en ligne]. http://www.hls-dhs-dss.ch
SENECHAUD Gabrielle, Begnins à rebrousse temps. Cabédita, 1989"

Note de l'archiviste

Description réalisée par Vincent Guillot, Pro Archives Conseils d’après ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e éd., 2000

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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