Section A - Ecublens - Fonds officiels

Ha - inventaire sommaire 1 Routes (1950-nos jours) Fonds administratifs Vieilles pierres du pays de Vaud Registre des titres et actes en faveur d'Ecublens (1386-1806)
Original Document numérique not accessible

Cote

CH 001662-8 A

Titre

Ecublens - Fonds officiels

Date(s)

  • 1386-2022 (Production)

Niveau de description

Section

Étendue matérielle et support

xxx ml

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire administrative

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Avant 2000: une grande partie des archives antérieures à 1970 ont été collectées et placées aux Archives sans trace de versement.
Depuis 2001: les versements d'archives par les services producteurs sont identifiés et font l'objet d'un "bordereau de versement".

Portée et contenu

Le fonds administratif est constitué d'archives provenant des autorités communales et des services administratifs qui leur sont rattachés.

•"Fonds classement ACV": ce fonds est constitué de SFonds qui correspondent soit au producteur (autorités politiques) soit au domaine d'activité concerné. Son nom a pour origine le plan de classement dit "Plan - type", proposé aux Communes par les Archives cantonales vaudoises, sur lequel ce fonds est basé, même s'il n'a pas été appliqué de manière stricte.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

L'évaluation des fonds est effectuée au terme de la durée d'utilité des dossiers produits par l'administration communale.
Les critères d'évaluation sur lesquels se basent les Archives communales sont basés sur les recommandations des Archives cantonales vaudoises.

Source: https://www.vd.ch/themes/territoire/communes/guide-de-gestion-des-archives-communales/organiser/#c190147

Accroissements

Les fonds administratifs alimentent encore à ce jour le "Fonds classement ACV".

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

1976: Répertoire

2001: Inventaire réalisé dans le cadre du projet "Panorama" des Archives cantonales vaudoises (www.panorama.vd.ch)

2002-2011: Inventaires réalisés progressivement à l'interne de l'administration (fichiers xls)

2012-actuel: Réunion et révision des inventaires selon ISAD(G) et intégration dans AtoM (https://vaud.archivescommunales.ch)

Générer l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Localisation:
Ecublens - CSCE

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

2012: Création et mise en ligne sur AtoM
07.03.2018: Révision
14.03.2019: Modification
16.01.2020: Modification

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

2012-2018: Friedmann (Delphine)
14.03.2019: Pieracci (Aurélie)
16.01.2020: Pieracci (Aurélie)

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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