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Préavis 1976-01

Rapport de la commission de gestion au Conseil communal de Prilly - Exercice 1975

Préavis 1976-02

Préavis municipal concernant quelques modifications aux règlements de police et des inhumations

Préavis 1976-04

Préavis municipal concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly

Préavis 1976-05

Préavis municipal concernant la construction du collecteur de la Grande-Ceinture, tronçon III, et une demande de crédit de Fr. 50'000.-- pour la réalisation de sondages préalables.

Préavis 1976-06

Préavis municipal concernant une demande de crédit pour la réfection du local du Service du Feu, au sous-sol de St-Etienne

Préavis 1976-13

Préavis municipal concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly

Préavis 1980-13

Préavis concernant l'octroi d'un prêt par la Commune de Prilly à la Société L'Abbaye, dans le cadre de l'acquisition par cette dernière d'une vigne à Tartegnin.

Préavis 1980-14

Préavis concernant une demande de crédit pour l'équipement du nouvel office d'orientation professionnelle de Prilly

Préavis 1980-20

Préavis concernant le versement au Théâtre Kléber-Méleau d'une subvention pour l'exercice 1980-1981.

Police des constructions - Construction couvert

Correspondance au sujet d'un projet de construction d'un couvert faisant suite à un atelier de serrurerie, propriété Hégi-Rieben, à la Confrérie. Plan [croquis]du couvert projeté, demande d'autorisation, avis d'enquête et autorisation.

Police des constructions - Construction garage

Correspondance au sujet d'un projet de construction, soit dépendance garage, sur la propriété Vuagniaux (Louis), aux Huttins. Plan de situation et du garage projeté [plan et coupe]. Demande d'autorisation, avis d'enquête, observations.

In memoriam

In memoriam

Auteurs: Municipalité de Prilly.
Contenu: Résultats d'une enquête (population, habitants).

Habitants, population

Bourgeoisie de Prilly.

Auteurs: Syndic de Prilly, Juge de Paix et Chancelier du Canton de Vaud.
Contenu: acte d'origine pour une personne non mariée, bourgeois de Prilly (Rouffy).

Projet de construction d'un couvert-abri en bois.

Projet de construction d'un couvert-abri en bois à caractère provisoire.
Localisation: Broye.
Propriété Dégailler (Jean).
Auteurs: Jean Dégailler, Municipalité de Prilly.

Contenu: Demande d'autorisation de construire un couvert abri provisoire pour réduire le foin, ce sans formalités d'enquête; autorisation.

Projet de construction d'une annexe à une villa existante.

Construction d'une annexe à une villa, soit d'une petite chambre.
Localisation: Huttins,
Propriété Weber (Mme, veuve). Architecte Bonnard (R.).
Auteurs: R. Bonnard, Municipalité de Prilly.
Permis d'habiter délivré le 23.09.1927.
Contenu: Permis d'habiter avec observations. Plans: Plans de la villa avec l'annexe projetée, soit façades et niveaux.

Projet de construction d'un garage-étendage en annexe.

Projet de construction d'un garage-étendage en annexe.
Localisation: Huttins.
Propriété Meylan (Francis).
Auteurs: Municipalité de Prilly, divers.
Permis de construire accordé le 23.02.1927.
Contenu: Permis de construire. Plans: plan, façade et coupe.

Routes

Projet d'élargissement de la route de Lausanne à Prilly et projet d'achat de terrain par la Commune de Prilly.
Propriété Rivier & Charrière de Sévery.
Auteurs: H.-S. Bergier.
Contenu: Procuration en faveur de la Commune pour l'achat par la Commune d'une bande de terrain nécessaire à l'élargissement de la route de Lausanne à Prilly et la purge des servitudes existantes.

Agriculture et bétail

Demande d'octroi d'un prêt pour l'achat de vache et engrais.

Propriété Fleurdelys (Jules).
Auteurs: Municipalité de Prilly.
Contenu: Préavis favorable de la Municipalité concernant demande de prêt sans intérêt demandé par M. Fleurdelys. Demande de pouvoir contrôler l'emploi du prêt.

Préavis 1986-11

Modification de la limite territoriale avec la Commune de Lausanne, à Malley.

Préavis 1986-14

Diverses transformations et améliorations à la Piscine de Fontadel.

Préavis 1986-17

Cautionnement conjoint avec la Commune de Lausanne en faveur de l'union lausannoise de badminton, sur un montant de Fr. 550'000.--.

Préavis 1986-18

Demande de crédit d'étude pour la restauration du bâtiment communal "Au Tilleul", dit la Gendarmerie.

Préavis 1987-08

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.

Préavis 1988-06

Demande de crédit pour l'étude d'un passage piétonnier sous la route de Neuchâtel, à la Fleur-de-Lys.

Préavis 1988-09

Préavis relatif à l'aménagement et à l'équipement du poste de commandement (PC), du poste d'attente et du poste sanitaire du Collège de Fontadel-Chasseur.

Préavis 1988-10

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly.

Préavis 1988-12

Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la motion n° 1982-3 de Briod (Robert), demandant à l'Exécutif d'étudier la possibilité de doter le futur centre de Prilly de une ou plusieurs attractions de haut niveau.

Préavis 1988-19

Préavis concernant la création d'une toiture sur le complexe sportif de la Fleur-de-Lys.

Préavis 1988-22a

Caution communale aux emprunts en faveur des SI Pré Bournoud SA et La Treille SA.

Préavis 1988-25

Préavis concernant l'octroi à la Paroisse catholique d'une subvention à fonds perdu de fr. 75'000.- et d'un prêt de fr. 25'000.- pour l'installation d'un nouvel orgue à l'Eglise du Bon Pasteur.

Préavis 1988-26

Préavis relatif à l'adhésion de la Commune de Prilly au Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise et à l'octroi d'une contribution à verser pour alimenter le dit Fonds.

Préavis 1988-27

Préavis relatif à la révision de l'article 97 du règlement de police de la Commune de Prilly.

Préavis 1989-07

Création d'un passage piétonnier sous la route de Cossonay, au droit de l'escalier assurant la liaison avec la Rue des Métiers.

Préavis 1989-08

Préavis concernant la création d'un fonds d'aide au logement et à l'économie locale - Adoption d'un règlement.

Préavis 1990-02

Octroi d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières.

Préavis 1990-16

Préavis municipal relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1991 et 1992.

Préavis 1990-17

Préavis municipal concernant a) une demande d'autorisation générale d'emprunt de 25 millions et b) le plan des investissements dès 1990.

Préavis 1990-19

Préavis concernant la réfection des douches et le remplacement du système de production d'eau chaude du bâtiment l'Ecureuil à Plan-Sépey sur Gryon.

Préavis 1990-20

Préavis relatif aux aménagements publics du Centre: - programme et crédit d'études de Fr. 640'000.-; - crédit pour la réfection du chemin du Centenaire, secteur sud, Fr. 800'000.-; crédit pour la reconstruction de WC publics, Fr. 150'000.-.

Préavis 1994-02

Préavis concernant l'octroi d'une autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997, accordée à la Municipalité, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-06

Préavis concernant la modification du règlement de police sur les jours de repos public, l'affichage et les procédés de réclame, les heures d'ouverture des établissements publics, la fermeture des magasins, extrait de décision.

Préavis 1994-09

Préavis concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-12

Préavis concernant une proposition sur l'aménagement artistique de l'ensemble "Au Tilleul - Grande Salle", en réponse à la motion 1992-01 présentée par Schopfer (Raoul); rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-13

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-14

Préavis concernant les SI Pré Bournoud SA et La Treille SA: a) proposition de restructuration juridique et financière, b) prêt de la commune, c) réponses aux motions de Gresslin (Philippe) et consorts n°1994-03 du 06.12.1993 et de Lasserre (Etienne) et consorts, n°1994-01, développées dans la séance du 17.01.1994; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-15

Préavis relatif au plan des investissements 1994-1997 et à une demande d'autorisation générale d'emprunt de 22 millions; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-18

Préavis concernant le plan de quartier "Vieux Tilleul", rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-20

Préavis concernant une demande de crédit pour la correction du carrefour de Prilly-Chasseur et de la partie inférieure de la Rte du Mont, ainsi que la mise en place d'une régulation par feux à l'intersection avec l'Av. de la Vallombreuse; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-24

Préavis concernant la révision de la concession pour l'alimentation en eau de boisson; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-11

Préavis répondant à la motion 1988-02 de Gilliéron (Alain) visant à la création et à l'aménagement de places de jeux et autres surfaces ludiques sur le territoire de la Commune de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-19

Préavis concernant la transformation intérieure de l'immeuble de l'Av. du Château 1 en vue de l'installation de l'Association familiale, avec démolition de l'immeuble de l'Av. des Acacias 5; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-21

Préavis relatif à la révision complète du règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours et au rapport final répondant à la motion 1993-03 de Lardet (Jacques) "A quand un service du feu intercommunal?"; extrait de décision.

Préavis 1996-02

Préavis relatif à la ratification du plan de quartier "Grand-Vigne - Floréal", rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-12

Préavis concernant une demande de crédit pour l'acquisition et l'aménagement à des fins scolaires d'un immeuble sis à l'Av. de Floréal 3; rapports de commission, rapports de minorité, extrait de décision.

Préavis 1996-15

Préavis prévoyant la modification de quelques articles du Règlement du Conseil communal de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-16

Préavis relatif à la participation de la Commune de Prilly à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-02

Préavis concernant la perception de la taxe communale sur les divertissements; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-06

Préavis relatif à divers travaux d'entretien et de réparation au complexe scolaire de Fontadel, ainsi qu'à des améliorations énergétiques à la piscine couverte; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-16

Préavis relatif à l'autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts et mode de financement; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-18

Préavis relatif au budget 1998. Rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1998-08

Préavis 1998-08 concernant 9 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-09

Rapport de gestion 1997, rapport de la commission de gestion 1997, rapport de la Municipalité à la Commission de gestion concernant l'observation n°2 sur la gestion de l'exercice 1996, réponses aux vœux et observations de la Commission de gestion exercice 1997, extrait de décision.

Préavis 1998-19

Préavis répondant à la motion 1997-2 de Guignard (Véronique) et Henzelin (Bertrand) du 30.06.1997, concernant la création d'une structure d'accueil du type de "L'Appart'"; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-22

Préavis relatif à l'aménagement d'une place de skateboard à Corminjoz, valant également réponse à la motion 1997-3 de Borer (Georges) et Brélaz (Jean-Michel) et à la pétition 1997-2 de M. David BONZON; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-03

Préavis couvrant l'évolution de l'informatique communale sur 3 ans; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport 1999-05

Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la motion 1995-01 de Danthe (Jean-Jacques), invitant la Municipalité à entreprendre toute démarche utile pour le rattachement de la Commune au Tribunal de Prud'hommes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-07

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1998 ainsi qu'aux crédits d'investissements; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-11

Préavis proposant l'acquisition de matériel informatique pour les classes de l'établissement scolaire primaire; rapport, extrait de décision

Préavis 1999-21

Préavis 1999-21 relatif à a) la modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de Prilly et b) l'adaptation de l'article 86 du règlement du Conseil communal; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-23

Préavis relatif à l'aménagement de locaux à l'usage du CSR dans le bâtiment sis Rue des Métiers, propriété de la CIP; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-01

Préavis concernant la reconstruction du bâtiment La Renardière sis en la propriété de Plan-Sépey sur Gryon; rapports de commissions, extrait de décision.

Préavis 2000-02

Préavis relatif à la construction d'un trottoir et à la correction de la Rue des Métiers; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-07

Préavis concernant l'acceptation de la succession de O. (M.); rapport de la commission, extrait de décision. O. (M.) était la fille de Mignot (Emile), 1er agent de police et fonctionnaire de la commune.

Préavis 2000-10

Rapport de gestion 1999, rapport de la commission de gestion exercice 1999; vœux et observations, commentaires aux réponses de la Municipalité; réponses de la Municipalité aux vœux et observations de la commission de gestion exercice 1999; clarification du rapport de la commission de gestion 2000 chargée de l'analyse de l'année 1999; extrait de décision.

Préavis 2000-20

Préavis relatif à une augmentation du prêt sans intérêts accordé à la SI Pré Bournoud-La Treille SA; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-25

Préavis sollicitant un crédit de CHF 370'000.- en vue de la construction d'un refuge communal; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-26

Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 2001 et 2002; rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 2000-27

Préavis proposant la modification du règlement de police concernant l'horaire de fermeture et d'ouverture des magasins, shops de stations-service, ainsi que la modification des horaires sur les chantiers et la police du commerce; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport municipal intermédiaire 2000-29

Rapport municipal intermédiaire sur la motion 1998-3 de Henzelin (Bertrand) et consorts, pour une étude relative à l'installation d'un couvert et d'aménagements ludiques dans la cour du Collège-Centre; rapport intermédiaire 2000-29 bis, rapports de commission, extrait de décision.

Rapport intermédiaire 2000-34

Rapport intermédiaire sur la motion 1999-5 de Bühlmann (M.) et consorts, relative aux réflexions concernant l'effectif et l'organisation du corps de police; rapport de commission, extrait de décision.

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