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Comptes communaux

Comptes communaux.

Auteurs: Municipalité de Prilly.
Contenu: Copies des comptes 1926 de la Commune de Prilly (Bourse des pauvres et Bourse communale). Lettre d'accompagnement au préfet.

Projet de transformation d'un bâtiment d'habitation

Projet de transformation d'un bâtiment d'habitation, soit création d'un vestibule, d'une alcôve et d'une cuisine.
Lieu-dit: Chasseur.
Propriété Béboux (Hoirie).
Auteurs: Municipalité de Prilly, divers.
Permis de construire accordé le 20.07.1927.
Contenu: Permis de construire avec observations. Plan: plan des transformations projetées.

Préavis 1981-02

Préavis concernant une demande de crédit pour la réfection de l'éclairage de l'esplanade de Mont-Goulin et rapport sur la motion 1980-02 de Behrens (Gilbert) concernant le même objet.

Préavis 1981-09

Préavis concernant une demande de crédit pour la mise en place de sécurités et pour la réfection du campanile du Temple protestant de St-Etienne.

Préavis 1981-11

Préavis relatif à certaines mesures à prendre en faveur des jeunes de 13 à 16 ans pour qu'ils puissent se rencontrer ailleurs que dans les établissements publics et rapport de la Municipalité sur la motion n° 1979-10 de Rudin (Raymonde).

Motion 1979-03

Rapport sur la motion n°1979-03 de Danthe (Jean-Jacques), concernant le chauffage éventuel de l'eau de la piscine sise à la Fleur-de-Lys au moyen de l'énergie solaire.

Préavis 1981-16

Obtention d'un crédit d'étude pour la construction d'une salle omnisports et de locaux scolaires en Corminjoz.

Préavis 1982-13

Création d'une place de stationnement à l'Avenue de la Confrérie, entre l'Avenue des Acacias et le Chemin du Vieux-Tilleul.

Préavis 1982-16

Préavis municipal relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1983 et 1984.

Préavis 1982-21

Préavis municipal concernant la reprise par la Commune de Prilly des actifs et passifs de la Société coopérative de la piscine de Prilly et rapport sur la motion 1980-05 déposée le 30.06.1980 par Monod (Henri) concernant l'étude des moyens propres à assainir la situation financière de la piscine de la Fleur-de-Lys.

Préavis 1983-06

Préavis relatif à la pose de feux lumineux au passage pour piétons à l'intersection formée par la Route des Flumeaux et le chemin de la Grand-Vigne et à la participation financière de la Commune de Prilly aux frais de synchronisation de la signalisation lumineuse existante au carrefour route de Renens / Flumeaux avec celle que doit poser la Commune de Renens au carrefour route de Renens / Florissant.

Préavis 1983-11

Préavis concernant l'acquisition d'un nouveau véhicule de lutte contre l'incendie.

Préavis 1984-03

Modification de carrefours et pose de rêvements bitumeux, à Mont-Goulin.

Préavis 1984-06

Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986.

Préavis 1984-12

Préavis relatif à la souscription d'actions pour la réalisation du Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA (Cridec).

Préavis 1985-02

Préavis concernant le prolongement de la liaison Mont-Goulin - Prilly Centre jusqu'à Malley

Préavis 1985-04

Aménagement d'un couvert pour les jeunes et de jeux divers au centre de la localité

Préavis 1985-15

Préavis relatif à diverses modifications du statut pour le personnel de la Commune de Prilly de 1982.

Préavis 1986-05

Préavis concernant 6 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly. Rectificatif.

Préavis 1986-06

Plan d'extension partiel "Pré Bournoud" + annexe (plan d'extension)

Préavis 1986-15

Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1987-1988.

Préavis 1986-16

Intention concernant les constructions communales au centre de la localité, demande d'un crédit complémentaire d'étude.

Préavis 1986-20

Aménagement de la Rue des Métiers et réfection partielle du Chemin du Vieux-Tilleul.

Préavis 1987-02

Préavis concernant la réfection des façades et de la toiture du Collège-Centre - crédits complémentaires au préavis n° 1985-07.

Préavis 1987-10

Préavis relatif à la transformation de divers locaux dépendant de l'Etablissement secondaire, ensuite de l'entrée en vigueur de la nouvelle Loi scolaire (complexe de Fontadel et Collège du Grand-Pré).

Préavis 1987-16

Préavis relatif à la rénovation et à l'amélioration du réseau des radios du service de police.

Préavis 1987-18

Préavis concernant une demande de crédit relative à la création d'une citerne synthétique autoportante de 100'000 litres dans le réservoir à mazout existant du Collège du Grand-Pré.

Préavis 1987-20

Préavis concernant la modification du statut pour le personnel communal de Prilly de 1985.

Préavis 1988-07

Préavis municipal relatif à la souscription d'actions de la Société Téléphérique La Barboleusaz-Les Chaux de Gryon SA.

Préavis 1988-18

Etablissement d'un plan directeur et réponse à la motion de Danthe (Jean-Jacques).

Préavis 1988-20

Préavis concernant l'extension du système informatique de la Commune de Prilly.

Préavis 1988-21

Reconstruction du Galicien au centre de la localité et réponse à la motion de Wahli (Robert).

Préavis 1988-22b

Préavis municipal concernant l'abaissement du coût des loyers des appartements à construire au Centre-ville.

Préavis 1988-29

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1988.

Préavis 1989-06

Transfert du temple de St-Etienne à la Commune de Prilly et octroi d'un crédit pour la réfection de cet édifice.

Préavis 1990-13

Préavis concernant le règlement d'application du Fonds d'aide au logement et à l'économie locale.

Préavis 1994-01

Comptes 1993, Rapport de gestion 1993, rapport de la commission de gestion sur l'exercice 1993, réponses de la Municipalité aux vœux et observations de la commission de gestion relativement à l'exercice 1993.

Préavis 1994-03

Préavis concernant la compétence financière de la Municipalité, extrait de décision.

Préavis 1994-04

Préavis concernant l'autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières, extrait de décision.

Préavis 1994-10

Préavis concernant l'équipement de contrôles d'accès des parkings privés de la commune, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-11

Préavis concernant la rénovation du terrain II dit "tous temps" de la zone sportive de Montolivet, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-16

Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1995 et 1996, extrait de décision.

Préavis 1994-19

Préavis en vue d'autorisation la vente d'une parcelle communale sise au Ch. des Creuses; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-22

Préavis concernant l'adoption du plan directeur communal, annexes n°1+2 au plan, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1994-26

Rapport de la Municipalité au Conseil communal 1994-27 sur 8 motions en suspens. Rapport intermédiaire sur la motion 1981-4 de Passini (Andrée) concernant la création d'un passage pour piétons reliant le Ch. de Perréaz et l'Av. de Jolimont. Rapport final concernant la motion 1983-1 de Yersin (Roger) et Ansermet (Jean-Claude) demandant à la Muncipalité de bien vouloir mettre en oeuvre un programme de logement à caractère social, soit par le canal de la SI Sous-le-Collège SA (...), soit de toute autre manière possible. Rapport final concernant la motion 1983-12 de Kart (Jean), demandant l'étude de la construction d'immeubles à loyers modérés ou en coopérative sur le terrain de Corminjoz. Rapport final concernant la motion 1984-13 de Bertholet (Maurice) demandant la mise en valeur du terrain de Corminjoz, parcelles n°834, 35 et 1055. Rapport final concernant la motion 1988-2 visant la création et l'aménagement de places de jeux et autres surfaces ludiques sur le territoire de la Commune. Rapport intermédiaire concernant la motion 1989-6 demandant l'intégration d'une oeuvre d'art au sein du complexe du centre. Rapport final sur la motion 1991-1 de Reymond (Michel et Michèle) relative à la construction d'un refuge forestier. Rapport intermédiaire concernant la motion 1993-3 de Lardet (Jacques) concernant la création d'un service du feu intercommunal. Rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-02

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-03

Préavis concernant la création d'un livre sur l'histoire de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-10

Préavis relatif à l'aménagement d'une place de sports scolaires dans le préau du collège du Grand-Pré; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-16

Préavis relatif à la réfection des toitures plates du temple de St-Etienne, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-18

Préavis concernant a) la dissolution de l'Association intercommunale de Penthaz AIP et b) la participation de la commune à la constitution de la société anonyme Valorsa SA; rapport de commission, extrait de décision

Préavis 1996-03

Préavis tendant à participer au financement de la réfection des courts du TC Prilly et à l'assainissement financier de la situation de ce club; rapport de commission, rapport de minorité, extraits de décisions.

Préavis 1996-04

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-06

Préavis concernant l'acceptation de la succession de Körner (Lina) et attribution du montant au fonds Kleiner-Cherix; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-10

Comptes 1995, rapport de gestion 1995, rapport de la commission de gestion au Conseil communal relatif à l'exercice 1995, réponses de la Municipalité aux observations de la Commission de gestion relativement à l'exercice 1995, extrait de décision. Procès-verbaux de séances de la Commission des finances et PV d'uns séance commune entre commission de gestion et commission des finances.

Préavis 1996-11

Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 1997, rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1996-13

Préavis relatif à la rénovation et à l'amélioration du réseau radio du service de police et la mise en conformité avec le réseau radio des polices de l'agglomération lausannoise; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-19

Préavis relatif à l'établissement d'une taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-20

Préavis concernant 6 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-22

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1996 ainsi qu'aux comptes d'investissements; rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1997-01

Préavis relatif à la rénovation du sous-sol et à quelques travaux à l'église catholique du Bon Pasteur à Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-07

Préavis relatif au remplacement des équipements de cuisine existants et à la création d'un bar à la buvette du complexe sportif de la Fleur-de-Lys; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-11

Préavis relatif aux comptes 1996 et au rapport de gestion 1996; rapport de la commission de gestion au Conseil communal exercice 1996; réponses de la Municipalité aux observations de la Commission de gestion.

Préavis 1997-14

Préavis relatif à l'assainissement de la chaufferie du Château; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-04

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1997; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-05

Préavis relatif à la rénovation du terrain n°II, dit "terrain tous temps" du complexe sportif de la Fleur-de-Lys; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-11

Préavis relatif au remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude des bâtiments "Renardière" et "Bambi" sis en la propriété de Plan-Sépey; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-17

Préavis concernant le remplacement du collecteur de l'Av. du Château; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-18

Préavis relatif à un prélèvement sur le fonds du téléréseau suite à une augmentation des tarifs; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-02

Préavis sollicitant l'octroi d'un crédit-cadre destiné à l'entretien, à la rénovation et à la maintenance des immeubles du patrimoine communal; rapport de commission, rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1999-04

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-14

Préavis relatif au financement des travaux urgents de réfection du bâtiment de l'Union lausannoise de badminton, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-15

Préavis relatif au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-17

Préavis proposant la transformation du système informatique de la bibliothèque municipale (achat programme "Agate"), rapport de commission, extrait de décision.

Rapport 1999-20

Rapport intermédiaire sur la motion 1998-3 pour une étude relative à l'installation d'un couvert et d'aménagements ludiques dans la cour du Collège-Centre.

Rapport final 1999-24

Rapport final de la Municipalité sur les motions a) n°1996-1 de Claus (Armand), tendant à l'amélioration du recyclage des déchets… et à la mise en place d'une déchetterie communale; b) n°1996-3 déposée par Saugy (Roger), concernant l'étude, avec la collaboration d'autres communes, de la mise en place d'une taxe qui inciterait la population à mieux trier ses déchets et à en réduire le volume.

Rapport municipal 2000-04

Rapport municipal sur l'évolution du système informatique communal pour l'exercice 1999; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-18

Préavis proposant l'adoption d'un nouveau règlement pour le personnel de la Commune de Prilly; rapport de commission, rapport de minorité; extrait de décision.

Préavis 2000-21

Préavis concernant une demande de crédit destiné à couvrir la participation de la commune de Prilly aux frais et aux transferts immobiliers de la correction du carrefour du Galicien, de la Rte de Renens, de l'Av. du Chablais et du Ch. du Viaduc; rapport de commission, rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 2000-28

Préavis concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement de l'Association régionale pour l'action sociale Prilly-Echallens ARASPE; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-30

Préavis concernant la vente de la parcelle communale n°503 sise à l'angle Ch. du Centenaire / Ch. de l'Union; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport intermédiaire 2000-33

Rapport intermédiaire sur la motion 1999-3 de Pellegrinelli (Michel) et consorts, relative à "l'aménagement d'une signalétique sur le territoire de la commune de Prilly"; rapport de commission, extrait de décision.

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