Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-b-0033bis - 0036-0035-18
Titre
Préavis 1988-18
Date(s)
- 1988-05-24 - ? (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
doc.
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Etablissement d'un plan directeur et réponse à la motion de Danthe (Jean-Jacques).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote: Bb 35