Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-b-0033bis - 0036-0033 bis-06
Titre
Préavis 1986-06
Date(s)
- 1986-02-24 - ? (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
doc.
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Plan d'extension partiel "Pré Bournoud" + annexe (plan d'extension)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote: Bb 33