Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports des commissions
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-01-a
- Dossier
- 1949 - 1985
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports des commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, préavis, résumé de comptes
Préavis, rapports de commissions
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Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
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Préavis, rapports des commissions
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Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)
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Correspondance, photographies
Correspondance, préavis, rapports des commissions
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Extraits de procès-verbaux, résultats
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Extraits de procès-verbaux, résultats
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Correspondance, listes des membres
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Listes des candidats, correspondance
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Rapports des commissions, correspondance, préavis
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Extraits de procès-verbaux, résultats
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Correspondance, rôle des électeurs
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Procès-verbaux des résultats
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Procès-verbaux des résultats, correspondance, rôles
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Procès-verbaux, résultats, correspondance
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Rôle des électeurs, procès-verbaux des résultats
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Procès-verbaux des résultats
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Rapport
Union des communes vaudoises (UCV)
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Association des communes suisses
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Correspondance
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Préfecture : généralités, police, autorisation de tombola, décisions, patentes, contraventions
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, règlements, rapports
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Correspondance
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Correspondance
Litiges : dommages à la propriété
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Correspondance
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Correspondance
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
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Correspondance, convention, constats, plans
Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.
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Correspondance
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Conventions, contrats, actes notariés, actes bancaires
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Règlement d'exercice pour le service des pompes et des hydrants
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Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
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Correspondance, règlement, dossier d'enquête publique
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Correspondance, règlement
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
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Correspondance, règlement
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
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Correspondance, règlements
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
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Règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
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Correspondance, règlement
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Correspondance, règlement
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Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement communal sur les émoluments administratifs
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Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
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Correspondance, règlement
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
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Règlements
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
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Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
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Règlements
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Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
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Correspondance, convention, règlement
Règlement communal sur la protection des arbres
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Correspondance, règlement
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Correspondance, préavis
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Règlement
Règlement sur la gestion des déchets
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Correspondance, règlement
Correspondance avec les départements de l'Etat de Vaud
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Correspondance reçue et expédiée alphabétique (juillet 1961 à juin 1964)
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Département des travaux publics du Canton de Vaud
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Correspondance
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
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Correspondance reçue et expédiée
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Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
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Correspondance
Forêts, chasse, pêche, arboriculture
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Correspondance
Département de la justice et police
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Correspondance reçue et expédiée
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Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
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Devis et offres
Département de l'intérieur du Canton de Vaud
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Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance reçue chronologique
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Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
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Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
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Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
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Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance expédiée alphabétique
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