archivescommunales.ch

Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Lettre de rente en faveur de Monsieur Viret (Isaac) citoyen de Lausanne, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery

Lettre de rente en faveur des honorables Blanchard (Jean Pierre et Jean Jaques) de Mézery, frères, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Lettre de rente en faveur d'honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens

Lettre du Baillif de Lausanne au sujet de conditions à remplir pour la naturalisation

Lettre du Colonel Tscharner concernant les bois

Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"

Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"

Lettre du Lieutenant et Conseil de la Ville de Berne relativement à la façon dont les lettres de bourgeoisie sont faites

Lettre relative à la "Manière qu'il faut expédier les lettres de bourgeoisie"

Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants

Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers

Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois

Liste des bourgeois de Mézery et Jouxtens

Liste des collecteurs réalisés

Liste des établissements publics considérés comme importants

Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.

Listes des membres

Litiges

Location d'appartements

Locations

Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune

Locations, amodiations de parcelles, correspondance

Locaux de voirie. Agrandissement

Lois et règlements

Lotos et tombolas

Mandat pour faire une tabelle du produit de greine de tous le territoire de Joutens et Mezery pendant les dix dernières années

Manifestations locales

Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers

Matériel de voirie

Matériel informatique

Matériel scolaire

Médecin scolaire

Memoire des graines semées en automne et au printemps 1770-1771

Mise sous terre du réseau

Modération généralisée du trafic sur le territoire communal

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)

Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.

Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)

Modification du règlement sur le SDIS

Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière

Montdedin - Au Bois d'en Bas

Monuments historiques. Recensement architectural

Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers

Motion Nasch relative au taux d'imposition

Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche

Motions

Motions 1996

Motions 1997

Motions 2000

Motions 2001

Motions et projets

Motions Smadja et Nasch, relative à l'acquisition du Château de Mézery

Municipalité

N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne

Naturalisations

Nature et faune

Noël au village

Noms des maisons

Note de reçu signée Blanchard (Jean Pierre)

Note du Sieur De Crousaz de Mézery

Note du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)

Note relatif à un dû de la Commune de Jouxtens-Mézery

Note relative à la veuve de Blanchard (Barthelemy Louis)

Note relative à une lettre de rente due à Carrard

Note relative à une obligation en dette du 6 mars 1794 contre Blanchard (Jean-Etienne)

Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.

Notification du Juge de Paix du Cercle de Romanel au citoyen Blanchard (David François) de l'otage des immeubles hypothéqués par son père

Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery

Nouvelle loi scolaire

Obligation en faveur de Constant d'Hermenche (Auguste) contre la Commune de Jouxtens & Mézery

Obligation en faveur de la citoyenne Blanchard (Beniae) de Jouxtens et Mesery Contre la Commune du dit lieu

Obligation en faveur de la Seigneurie de Lausanne contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens contre honnête Desvaux (Pierre)

Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Vulliety (Jaques) des dits lieux

Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Genilloud (Jean François) du dit Mézery

Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Desvaux (Pierre) du dit Jouxtens

Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le sieur Devaux (Charles Louis), Bourgeois de dits lieux

Obligation en faveur de M. le Commissaire Crud (Jean François) en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de Monsieur le Chatelain Lemaire contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery

Obligation en faveur de Noble et vertueux De Saussure (François Elie) contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de Noble et vertueux Seigneur de Prilly contre les honnorables Blanchard (Jean Pierre) et Louys (Jean)

Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery

Obligation en faveur de Sieur de Rueires David (Daniel) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de spectable et savant Raccaud (Pierre Daniel) ministre du St Evangile et citoyen de Lausanne contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Paudex (Jean-Caesar) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Vullety (Jean Pierre) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

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Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Lettre de rente en faveur de Monsieur Viret (Isaac) citoyen de Lausanne, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery

Lettre de rente en faveur des honorables Blanchard (Jean Pierre et Jean Jaques) de Mézery, frères, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Lettre de rente en faveur d'honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens

Lettre du Baillif de Lausanne au sujet de conditions à remplir pour la naturalisation

Lettre du Colonel Tscharner concernant les bois

Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"

Lettre du Lieutenant et Conseil de la Ville de Berne relativement à la façon dont les lettres de bourgeoisie sont faites

Lettre relative à la "Manière qu'il faut expédier les lettres de bourgeoisie"

Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants

Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers

Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers

Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois

Liste des bourgeois de Mézery et Jouxtens

Liste des collecteurs réalisés

Liste des établissements publics considérés comme importants

Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.

Listes des membres

Litiges

Litiges

Location d'appartements

Location d'appartements

Locations

Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune

Locations, amodiations de parcelles, correspondance

Locaux de voirie. Agrandissement

Lois et règlements

Lotos et tombolas

Mandat pour faire une tabelle du produit de greine de tous le territoire de Joutens et Mezery pendant les dix dernières années

Manifestations locales

Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers

Matériel de voirie

Matériel informatique

Matériel scolaire

Médecin scolaire

Memoire des graines semées en automne et au printemps 1770-1771

Mise sous terre du réseau

Modération généralisée du trafic sur le territoire communal

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)

Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.

Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)

Modification du règlement sur le SDIS

Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière

Montdedin - Au Bois d'en Bas

Monuments historiques. Recensement architectural

Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers

Motion Nasch relative au taux d'imposition

Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche

Motions

Motions 1996

Motions 1997

Motions 2000

Motions 2001

Motions et projets

Motions Smadja et Nasch, relative à l'acquisition du Château de Mézery

Municipalité

Municipalité

N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne

Naturalisations

Nature et faune

Noël au village

Noms des maisons

Note de reçu signée Blanchard (Jean Pierre)

Note du Sieur De Crousaz de Mézery

Note du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)

Note relatif à un dû de la Commune de Jouxtens-Mézery

Note relative à la veuve de Blanchard (Barthelemy Louis)

Note relative à une lettre de rente due à Carrard

Note relative à une obligation en dette du 6 mars 1794 contre Blanchard (Jean-Etienne)

Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.

Notification du Juge de Paix du Cercle de Romanel au citoyen Blanchard (David François) de l'otage des immeubles hypothéqués par son père