Cote
Titre
Date(s)
- 1961-01-01 - 1983-12-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
01 : Correspondance: contrat de servitude (04.05.1972), correspondance de l'Inspection fédérale des installations à courant fort relative au projet de raccordement du poste de Vaux s/Morges à la ligne 380/220 kV Romanel - Cern II - Verbois; correspondance d'EOS SA, constat du département fédéral des transports, des communications et de l'énergie (DFTCE). 02 : Plans du tronçon Romanel - Vaux s/Morges: situation, profil en long, pylône tenseur, pylône porteur, plan parcellaire. Carte générale: profils en long, silhouettes des pylônes - dessins des fondations, plan parcellaire; procès-verbal de la Commission fédérale d'estimation 1er arrondissement (27.07.1964).
01 : Correspondance: contrat de servitude (04.05.1972), correspondance de l'Inspection fédérale des installations à courant fort relative au projet de raccordement du poste de Vaux s/Morges à la ligne 380/220 kV Romanel - Cern II - Verbois; correspondance d'EOS SA, constat du département fédéral des transports, des communications et de l'énergie (DFTCE). 02 : Plans du tronçon Romanel - Vaux s/Morges: situation, profil en long, pylône tenseur, pylône porteur, plan parcellaire. Carte générale: profils en long, silhouettes des pylônes - dessins des fondations, plan parcellaire; procès-verbal de la Commission fédérale d'estimation 1er arrondissement (27.07.1964).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° référence attribué précédemment: 19.2.3
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives fédérales, Berne. Archives de l'entreprise EOS SA.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
1ère notice: 05.11.2013. Mise à jour en février-mars 2016, vérification le 30.04.2016. Mise en ligne le 05.09.2016.
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine). Pieracci (Aurélie)