Cote
CH 001768-7 A-(01)-R-a-06-a
Titre
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Date(s)
- 1684-1799 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 enveloppe
Parchemins et lettres
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lettres de bourgeoisie et listes des bourgeois de Jouxtens et Mézery du 18ème et du 19ème siècles.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote, attribuée lors d'un précédent inventaire: Ra 6
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Certains documents sont en mauvais état.
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
03.12.2015: création
16.03.2018: déplacement
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)