SDossier /3 - Locaux de voirie. Agrandissement

Cote

CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-17-/3

Titre

Locaux de voirie. Agrandissement

Date(s)

  • 1974-01-01 - 1976-12-31 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

2.5 cm

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Dossier relatif à l'agrandissement des locaux de voirie au Pâquis. Parcelle n°310. Localisation: Le Pâquis. Coordonnées géographiques: 535'580 / 156'060. Architecte: Pithon (Jean-Claude). Dossier n°201, mis à l'enquête publique du 04.02.1975 au 13.02.1975. Contenu: documents relatifs à la mise à l'enquête publique, préavis de la Municipalité concernant une demande de crédit complémentaire au budget 1975 des bâtiments (investissements), de 29'000.- frs, afin de permettre l'agrandissement du local de voirie. Documents relatifs aux soumissions, contrats d'entreprises, procès-verbaux, correspondance, arrêtés de décomptes finaux, décompte général, correspondance. Plans: situation, plan, coupe et façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

11-2.9-/04

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

30.04.2016

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

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