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Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Généralités, vente et location de parcelles
Généralités, vente et location de parcelles
Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.
Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.
Conditions d'amodiation des parcelles
Conditions d'amodiation des parcelles
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Achats et échanges de parcelles
Achats et échanges de parcelles
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Généralités
Généralités
Litiges
Litiges
Entretien des bâtiments
Entretien des bâtiments
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Propriétés
Propriétés
Abattoirs
Abattoirs
Abri P.A.
Abri P.A.
Abri P.A. Aménagement et entretien
Abri P.A. Aménagement et entretien
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Centre communal (1986-2002)
Centre communal (1986-2002)
Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.
Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.
Projets 1997
Projets 1997
Projets 1998
Projets 1998
Réalisation du centre communal. Adjudications
Réalisation du centre communal. Adjudications
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Exposition
Exposition
Avant-projet d'un centre communal.
Avant-projet d'un centre communal.
Projets 1992
Projets 1992
Projets 1993
Projets 1993
Commission de construction. Rapports de séances
Commission de construction. Rapports de séances
Projets 1994
Projets 1994
Projets 1995
Projets 1995
Projets 1996
Projets 1996
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Plans pour étude préliminaire
Plans pour étude préliminaire
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
Entretien du nouveau bâtiment, travaux divers
Entretien du nouveau bâtiment, travaux divers
Entretien des installations et appartements
Entretien des installations et appartements
Location d'appartements
Location d'appartements
Plans du projet de transformations
Plans du projet de transformations
Plans soumis à l'enquête publique
Plans soumis à l'enquête publique
Location d'appartements
Location d'appartements
Dossier d'enquête (1)
Dossier d'enquête (1)
Dossier d'enquête (2)
Dossier d'enquête (2)
Enquête. Opposition et recours
Enquête. Opposition et recours
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu
Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu
Correspondance, financement, garanties et préavis
Correspondance, financement, garanties et préavis
Plans
Plans
Factures
Factures
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Plans et listes
Plans et listes
Dossier de mise à l'enquête publique
Dossier de mise à l'enquête publique
Chalet-Vert. Entretien et divers
Chalet-Vert. Entretien et divers
Alimentation en eau et travaux divers
Alimentation en eau et travaux divers
Entretien
Entretien
Baux à loyer (anciens)
Baux à loyer (anciens)
Détermination du loyer
Détermination du loyer
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Collège. Transformations (1947-1986)
Collège. Transformations (1947-1986)
Réfections - WC et travaux divers
Réfections - WC et travaux divers
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Réfection - Classes et appartement
Réfection - Classes et appartement
Transformations (1977-1980)
Transformations (1977-1980)
Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)
Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)
Transformations diverses
Transformations diverses
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Collège. Transformations (1977-1986)
Collège. Transformations (1977-1986)
Ancien collège. État existant
Ancien collège. État existant
Ancien collège. Projet
Ancien collège. Projet
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Rapports de chantier
Rapports de chantier
Réception provisoire
Réception provisoire
Décompte final
Décompte final
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Église : Temple de Broye
Église : Temple de Broye
Aménagement, transformations et correspondance
Aménagement, transformations et correspondance
Répartition des frais
Répartition des frais
Église de Jouxtens-Mézery
Église de Jouxtens-Mézery
Association de l’Église protestante de Jouxtens-Mézery
Association de l’Église protestante de Jouxtens-Mézery
Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine
Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine
Construction. Dossier général
Construction. Dossier général
Plans
Plans
Conventions
Conventions
Droit de superficie
Droit de superficie
Coûts et factures
Coûts et factures
Correspondance et recours
Correspondance et recours
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Aménagements extérieurs et place de parc
Aménagements extérieurs et place de parc
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