- 001698-0 Admin-(1)-G-b-6
- Pièce
- 1911 - 1912
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance et procès-verbaux du conseil communal, rapports, plans.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance et procès-verbaux du conseil communal, rapports, plans.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Volume dîmes et censes 1798-1897
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Volume caisse des pauvres 1918-1948
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Volume caisse des pauvres 1904-1918
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Volume caisse des pauvres 1899-1918
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Règlement du concours pour le plan d'extension. Signé du Syndic, Charles Perret et du secrétaire, J. Dufour.
Union chrétienne de Jeunes Filles: comptes
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Livre de comptes, avec en fin de volume la liste des membres avec leur cotisation.
L'Union chrétienne de Jeunes Filles est l'une des trois sociétés membres fondatrices de l'Association du Bâtiment de l'Etoile.
Association du Bâtiment de l'Etoile
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Tampon encreur (bois et métal ?) du Männerchor Harmonie
Tableau des remises de terrains (chambre de régie) 1799-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Tabelle de perception des dîmes 1801
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Sté Develey & Kohler (vins) 1793-1798
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Grand livre de la Société Develey et Kohler active dans le commerce du vin au 18e siècle.
Contient l'achat des vins par Develey avec provenance des vins, l'expédition des vins par bateau, les ventes et les frais généraux des associés.
Les folios 246 et 247 notifient la fin de la société le 8 octobre 1798.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
correspondance relative à l'institut des sourds-muets de K. Naef à Yverdon, règlements de l'institut 1835 et 1874, coupures de presse, notes de recherches Léon Michaud et John Landry, publications:
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Société de Bienfaisance d'Yverdon, Séances du Comité Secours accordés, 1896-1909
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Liste des bénéficiaires de secours et montants attribués.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Services industriels, gaz, eau 1907-1926
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, rapports, devis, comptes, plan, cartes postales, inventaires.
Services industriels 1926-1944
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Comptes, extraits de procès-verbaux, lettres à la Municipalité, candidatures, devis, rapports.
Service électricité (correspondance, rapports, contrats) 1895-1921
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Comptes, lettres à la Municipalité, devis, rapports.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Copies d'actes établis entre 1666 et 1770.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Salubrité publique dès 1873-1909
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Epidémies, rapports visite annuelle des caves.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Rôle des hommes portant armes 1701-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Répertoire des décisions des conseils 1413-1715
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Répertoire élaboré au début du 18e siècle par le secrétaire du conseil. Y relève un certain nombre de faits liés aux affaires de la ville provenant des registres de délibérations des conseils.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Répertoire de diverses ordonnances consiliaires 1701-1782
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Répertoire alphabétique des décisions tirées des registres des conseils avec date (16e-18e siècle)
Tenu à jour et complété au-delà de 1701.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Renouvellement des lois du Conseil 1782-1792
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Ordonnances pour la création des charges du conseil: règlements de 1782 et 1792. Concerne l'élection aux charges de conseiller, banneret, secrétaire, commandeur, hospitalier, gouverneur, maisonneur, préposé à la vente de la chaux et de la fabrique de la tuilerie et châtelain, leur serment, leurs bénéfices et leurs devoirs. Comprend aussi les conditions de réception des bourgeois.
Suite de L 27 et L 20
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Volume imprimé, daté 1808-1809, destiné aux communes du canton.
En début de volume, collés sur un onglet, diverses instructions et correspondances manuscrites, de 1807 à 1832.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Registre n° 5 des ouvriers étrangers à Yverdon 1831-1833
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Liste des ouvriers étrangers, ordre chronologique (n° croissant de permis).
Informations : n° permis, nom, prénom, origine, vocation, papiers déposés, date d'entrée, date de sortie.
Utilisé pour les entrées jusqu'en 1833, pour les sorties jusqu'en 1835.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre (folio) des étrangers VII 1869-1871
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre (folio) des étrangers VI 1866-1869
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre (folio) des étrangers V 1856-1866
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre (folio) des étrangers IV 1852-1856
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre (folio) des étrangers III 1849-1852
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des vaudois 1903-1919
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Classement par ordre alphabétique.
Rubriques : nom, prénom, lieu d'origine, date de naissance, profession, Rue / Quartier / Hameau, date du départ et observations
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des souscriptions de la Charitable Direction 1760
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Fait suite au registre des Ordonnances pour la création des charges, Ab 74 (nouvelle cote Az 22)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Registre des Règlements du Conseil d'Yverdon 1730-1792
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Règlements des journées, offices et bénéfices des maîtres charpentiers, maçons et autres ouvriers de la ville 1749, règlement pour le vin 1754, règlements pour des emplois de la ville: guets, fonteniers, ouvriers, bouchers etc., règlement pour les halles des marchandises, les pâturages etc.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Liste des patentes de : vente au détail de boissons, vente au détail du tabac, billards, spéciales, pour le commerce de bétail, de marchands-fripiers.
Liste des cartes de légitimation de courtiers.
Enveloppe collée en fin de volume : formules (feuilles volantes) d'attribution de patentes par la Préfecture (1930-1932) et quelques annulations.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des membres, 1915-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Listes des membres et contrôles des présences.
Société de secours des ouvriers
Registre des étrangers pensionnaires à Yverdon 1834-1897
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Fait suite au registre Eg 4.
Liste par ordre croissant des n° de permis délivrés.
1ère partie : reprend les informations du registre précédent pour les étrangers qui n'ont pas encore retiré leurs papiers.
2ème partie : n° des papiers, noms de famille, de baptême, commune d'origine, pays, prix du permis, chez qui ils demeurent, espèce de papiers déposés, échéance des papiers déposés, date du permis, date de la remise des papiers.
Les arrivants sont inscrits dans ce registre jusqu'en 1856, les départs jusqu'en 1897.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Liste par ordre croissant des n° de permis délivrés.
Pensionnaires (1818-1833) : nom, prénom, origine, prix du permis, demeure, papiers déposés, date des permis, date de la remise des papiers et observations.
Permis 6 mois (1821-1848) : nom, prénom, origine, prix du permis, vocation, papiers déposés, date de l'entrée, date de la remise des papiers et observations.
Volume utilisé tête-bêche.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des bourgeois d'Yverdon
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Registre des bourgeois d'Yverdon
Rubriques : Registres de l'Etat civil, nom, prénom, prénom du père, prénom de la mère, date de naissance, lieu de naissance, autres bourgeoisies, date de la reconnaissance de la Municipalité en qualité de bourgeois, date du décès
Peu complété par ordre alphabétique
Registre des assemblées primaires 1798-1878
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées primaires de la commune d'Yverdon, du 26 février 1798 au 24 mars 1878.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1978-1993
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 18 janvier 1978 au 28 novembre 1993.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1962-1977
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 24 janvier 1962 au 4 décembre 1977.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1948-1961
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 23 juin 1948 au 3 décembre 1961.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1925-1947
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées électorales, du 21 novembre 1925 au 14 novembre 1947.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1878-1925
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées électorales, du 24 mars 1878 au 25 octobre 1925.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1799-1875
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès- verbaux des assemblées électorales, du 18 mars 1799 au 6 juin 1875.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées des copropriétaires (chambre de régie) 1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Registre des actes perpétuels (Commencé le 15 avril 1752) 1752-1788
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Copies d'actes établis entre 1752 et 1788.
Dès le folio 94, copiés par le notaire Corevon , secrétaire du conseil de la ville.
Terminé le 5 septembre 1792.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Liste annuelle d'échéance des papiers déposés.
Rubriques : n° des permis de séjour des pensionnaires, n° des permis de séjour des domestiques, noms, prénoms, commune d'origine, pays, vocation, chez qui ils demeurent, papiers déposés, échéance des papiers déposés, observations.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre de la Direction 1805-1823
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre de comptes, 1901-1917
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Registre comptes des diverses fondations 1891-1908
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Comptes et état des biens des fondations Pigueron pour les années 1891-1899, Heldenmeyer 1891-1910 et Perrinet-de-Faulgnes 1891-1910
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Registre civique de la commune d'Yverdon.
Rubriques : numéro, nom, prénom, origine, adresse, année de naissance.
Classement par ordre alphabétique.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Registre civique de la commune d'Yverdon.
Rubriques : nom, prénom, profession, origine, année de naissance, rue, numéro, observations.
Classement par ordre alphabétique selon répertoire.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
(Registre () des pauvres non bourgeois) 1867-1896
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Liste des commissaires de chaque quartier de la ville.
Procès-verbaux de la Commission des comptes (de la Charitable Direction ?) (décisions d'attribution d'aide).
Règlement de la Charitable Direction d'Yverdon, 1884 (feuillets insérés dans le volume).
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre () des pauvres non bourgeois 1823-1867
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Liste des commissaires de chaque quartier de la ville.
Procès-verbaux de l'assemblée de la Direction (décisions d'attribution d'aide).
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Réformation , Documents isolés 1501-1699
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
La mappe réunit divers documents concernant l'Eglise :
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Recueil principal des droits 1663
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Recueil mandements sur les monnaies 1723-1778
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Recettes bourse des pauvres 1901-1908
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
bordereaux de recettes
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Rapports sur comptes, 1902-1921
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Rapports des vérificateurs des comptes avec bilans et récapitulations des comptes.
Société de secours des ouvriers
Rapports directeur Police 1910-1913
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Rapports (manuscrits) du Directeur de la Police E. Jordan à la Municipalité sur les interventions et les activités du corps de Police. Répertoire alphabétique.
Yverdon-les-Bains - Police
Rapports délégation Police 1897-1927
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Rapports (manuscrits) de la délégation de la Police : comptes, activité générale, propositions et décisions, descriptions des interventions. Répertoire alphabétique.
Yverdon-les-Bains - Police
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Copies d'actes établis entre 1701 et 1764.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance en lien avec l'élection au conseil des Prudhommes.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Procès-verbaux du Conseil communal 1918-1929
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Registre du Conseil communal
Législature : 1922/25 - 1926/30
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1906-1918
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Registre du Conseil communal
Législature : 1906/09 - 1910/13 - 1914/17
Vu par le préfet le : 29.08.1913, page 251 13.12.1913, page 265 12.10.1914, page 296 30.12.1915, page 326 13.12.1921, page 400
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1894-1906
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Registre du Conseil communal
Législature : 1898/01 - 1902/05 - 1906/09
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1885-1894
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
4e registre du Conseil communal
Législature : 1886/89, 1890/93
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1872-1885
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
3e registre du Conseil communal
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1846-1872
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
2e registre du Conseil communal
Vu par le préfet le : 12.01.1846
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1815-1845
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
1er registre du Conseil communal
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 1994-1997
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des votations-élections à Yverdon, du 18 février 1994 au 19 novembre 1997 (législature de 1994 - 1997).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2015-2016
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11 de la séance du 23 septembre 2015.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2014-2015
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11, séance du 17 décembre 2014.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2013-2014
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Le visa du préfet manque.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2012-2013
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Dernier folio : sceau et visa préfet, du 24 octobre 2013.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2011-2012
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 218 : sceau et visa préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2010-2011
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2009-2010
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 78 : sceau et visa préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2008-2009
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2007-2008
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Folio 483 : sceau et signature de la préfecture.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2006-2007
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Nouvelle législature 2006-2011. Séance d'organisation de la nouvelle Municipalité le 3 mai.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2006
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Dernier semestre de la législature 2002-2006.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2019-2020
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 31 de la séance du 24 juin 2020.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2018-2019
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 26 de la séance du 17 février 2020.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2017-2018
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 26 juin 2018.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2016-2017
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 16 novembre 2016.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1654-1661
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
34e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime