Cote
001698-0 Admin-(1)-S-3
Titre
Registre des actes perpétuels (Commencé le 15 avril 1752) 1752-1788
Date(s)
- 1752 - 1788 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre), 466 folios, 0.055 ml, 34.5 x 22 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien, classement Léon Michaud
Portée et contenu
Copies d'actes établis entre 1752 et 1788.
Dès le folio 94, copiés par le notaire Corevon , secrétaire du conseil de la ville.
Terminé le 5 septembre 1792.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Aucun
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique en fin de volume
Existence et lieu de conservation des originaux
Dès 1784, en partie dans l'onglet "Actes perpétuels", n° 1
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
D'un précédent classement, le volume porte le n° 4
Note
État de conservation: dos reliure endommagé
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1759
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 20.11.2018