Cote
001698-0 Admin-(1)-S-2
Titre
Quelques tittres et droicts levez en faveur de la Ville et l'hospital es années 1701, 1702, 1703, 1704, 1705, 1706, 1707, 1708, 1709, 1710, 1711, 1712, 1713, 1714, 1715, 1716 à 1764, Contenant de plus diverses passations à clos et lettres de bourgeoisie 1701-1764
Date(s)
- 1701 - 1764 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre), 245 folios, 0.035 ml, 34.5 x 22 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien, classement Léon Michaud
Portée et contenu
Copies d'actes établis entre 1701 et 1764.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Aucun
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique en fin de volume
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
D'un précédent classement, le volume porte le n° 3
Note
État de conservation: dos reliure incurvé, répertoire fragile
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1758
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 20.11.2018