Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-104
Titre
Procès-verbaux du Conseil communal 1918-1929
Date(s)
- 13 juin 1918 - 26 décembre 1929 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.04 m.l., 27.5 x 39 cm, 398 feuillets manuscrits, reliés
Nom du producteur
(1815 - à nos jours)
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Registre du Conseil communal
Législature : 1922/25 - 1926/30
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique dans le volume
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
104
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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