Cote
001698-0 Admin-(1)-B-c-38
Titre
Règlements touchant la reddition et la passation des comptes des communes et de bourses de pauvres 1807-1832
Date(s)
- 1807 - 1832 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume relié
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Volume imprimé, daté 1808-1809, destiné aux communes du canton.
En début de volume, collés sur un onglet, diverses instructions et correspondances manuscrites, de 1807 à 1832.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Comptes \ \ Bc 38
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Livre et feuillets collés sur onglet
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1009
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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