Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-29
Titre
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1654-1661
Date(s)
- 25 septembre 1654 - 23 décembre 1661 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.08 m.l., 17 x 27 cm (in quarto), 487 feuillets manuscrits, reliés
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
34e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun.
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Pouvoir législatif \ Aa 29
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Seul volume inquarto.
Note
Attente de restauration
Note
État de conservation: La reliure est sévèrement endommagée (réparation avec du scotch), les feuillets 207 et 471 se détachent. Groupe de feuillets volants à partir du 479.
4 mai 2021 : devis Chantal Karli. Renoncer à restauration en 2021 faute de ressources.
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
29
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.06.2021 : révision, Guanzini (Catherine)
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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